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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Il doit se dégager au maximum des responsabilités opérationnelles des sites de Rennes et de Laval. 2. Hervé a nommé Patrice G...comme responsable des sites de Rennes et de Laval.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
666d2ecefa4d38000874dde5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LAHALLE de la SELARL LEXCAP, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substitué par Me LE CARRE, avocat au barreau de RENNES APPELANT DÉFENDEURS A L'INCIDENT : E.U.R.L.
Source officielle1ère Chambre
603287a85ccc2dbb4e3b4953
16 janvier 2018
16 janvier 2018
PICART S., avocat au barreau de LORIENT Madame [F] [I] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Vincent LAHALLE de la SELARL
Source officielle1ère Chambre
66a099142be3e083f4fad584
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[D] [Z] [X] [M] Mme [R] [W] [J] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 JUILLET 2024
Source officielleCTX Social
67ec4133dd062d9f810e52ee
1 avril 2025
1 avril 2025
EGC Copies certifiées conformes délivrées le : à Maître Johanna WEBERT /Maître Juliana KOVAC S.A.S.
Source officielleChambre Civile
65b0bcd28d0ccf000877e5e7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le23.01.24 la SELARL [10] la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 23 JANVIER 2024 N° : - 24 N° RG 21/00610 - N°
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62721976228a02057de67653
3 mai 2022
3 mai 2022
ARRÊT N°268 N° RG 19/05955 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QCVQ SAS BERTHELOT CONSTRUCTIONS C/ Société SD CONSTRUCTIONS Copie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301308_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mars 2024, la commune de Camoël, représentée par Me Vincent Lahalle et Me Adrien Colas, du cabinet d'avocats Lexcap, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204306_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 décembre 2023 et le 22 janvier 2024, la commune de Lanester, représentée par Me Vincent Lahalle, du cabinet d'avocats Lexcap, conclut au rejet de la requête
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd8ffff
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 18 Mai 2011, enregistrée sous le no 10/ 00176 APPELANTE : Madame Virginie X... ...
Source officielle1ère Chambre
63b546d6c9018405dfcaacf3
3 janvier 2023
3 janvier 2023
RHÔNE ALPES, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SELARL LEXAVOUE [Localité 7] - [Localité 6], avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL CORNET VINCENT
Source officielle1ère Chambre
67061e62fde28ee4207113f6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
à : Me Vincent LAHALLE ccc le : Me Jean-David CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 8 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303924_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
/L'aménagement, au sens du présent livre, désigne l'ensemble des actes des collectivités locales ou des établissements publics de coopération intercommunale qui visent, dans le cadre de leurs compétences
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52997a2c4236379079b52
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[Y] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me PRENEUX Me LAHALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT
Source officielleCTX Social
697c3cc7cdc6046d473440bf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ORANGE Copies délivrées le : à Me Zoran ILIC (copie exécutoire) Me Hélène SAID (CCC) DEMANDERESSE FEDERATION COMMUNICATION, CONSEIL, CULTURE (F3C-CFDT) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par
Source officielle5ème Chambre
6968c7ffcdc6046d476148fa
14 janvier 2026
14 janvier 2026
C/ L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA MARPA DE [Localité 13] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302453_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mars 2024, la commune de Camoël, représentée par Me Vincent Lahalle et Me Adrien Colas, du cabinet d'avocats Lexcap, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il
Source officielleMERCREDI
69e1f013cdc6046d478c62b3
15 avril 2026
15 avril 2026
munie d'un pouvoir, C/ DEFENDERESSE Madame [V] [J], sise [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Max CHAFFIOL, Président de Chambre, Vincent
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301774_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu les procédures suivantes : I - Par une requête n° 2301774 et des mémoires, enregistrés les 31 mars 2023, 20 mars 2025 et 9 avril 2025, Mme F C, représentée par Me Vincent Lahalle, de la
Source officielle5ème Chambre
65c5dc89b4197e00082f160c
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[K] [B] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pelois (+ AFM) Me Lahalle
Source officiellePage 5 sur 14