CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

169 résultats pour « LEBOIS Philippe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2402049_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les observations de Me Lebon-Mamoudy, représentant M. C.

Source officielle

Page 5 sur 9

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603766dc620c8743d0df6d5b

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Maître [J] [N] ès qualités de mandataire de la société LEBAS TECHNOLOGIES demeurant [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Didier LEBON

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2300186_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

C A B, représenté, dans le dernier état de ses écritures, par Me Lebon-Mamoudy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 novembre 2022 par laquelle le Conseil national des activités privées

Source officielle
TCOM

.

69b75fc1cdc6046d47ceeaaf

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

COMPIEGNE TROISIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 9 JUILLET 2025 PLAN DE REDRESSEMENT : SCI NHM Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Juillet 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402410_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

B A, exerçant Le Transfo, 5 rue Philippe Lebon, Douvres La Délivrande (14440), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une expertise avec la mission suivante : 1°) se rendre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00843_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Entre janvier et avril 2022, la communauté urbaine Limoges Métropole (CULM) a réalisé, sur la section de l'avenue Louis de Broglie à Limoges, qui est comprise entre les rues Léon Serpollet et Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0db1c25a97f0381f4ee6

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Didier LEBON

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401061_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Philis, magistrate désignée ; - les observations de Me Lebon-Mamoudy, représentant M.

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Victor Coste, demeurant 3, allée Jean-Philippe Rameau, 33510 Andernos-les-Bains, 26 / Mme Marie-Chantal Degrange, demeurant 142, chemin de l'Observatoire, Le Mirador, 73100 Tresserve, 27 / Mme Corinne

Source officielle
CC

civ3

613723c8cd5801467740e186

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Philippe Z..., demeurant ..., 2 / la Mutuelle des architectes français, société à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1999

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0910DEC002871395

Admin. suprême

10 septembre 1997

10 septembre 1997

Lebon p. 395 ; Subrini du 11 juillet 1984, Rec. Lebon p. 259).

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69fb37e6cdc6046d47cae75c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Demanderesse au principal, comparant par Maître Bertrand DURIEUX, de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX, y demeurant [Adresse 2], substituant Maître Philippe JOOS, de la SCP SIMAR LENOIR

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2311581_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Le fils de Mme A D, B E A D, était scolarisé durant l'année scolaire 2021-2022 en classe de cinquième au collège Gérard Philippe dans le 18ème arrondissement de Paris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cfbd3db21cbdd8653e

Appel

25 octobre 2002

25 octobre 2002

25-10-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 25 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Adrien LEIBER, Président Philippe

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202117_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

B A, représenté par Me Lebon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 février 2022 par lequel le préfet de l'Essonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2407570_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La décision attaquée a été signée par Philippe Roussignol, chef du service du permis de construire, qui disposait à cet effet d'une délégation de signature accordée par un arrêté du 22 février 2024, publié

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401956_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Le square du Boulingrin gagnera à bénéficier des mêmes attentions que le square Philipe Lebon, récemment requalifié.

Source officielle
TCOM

.

69b74cc7cdc6046d47cdbb93

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

COMPIEGNE TROISIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 2 AVRIL 2025 PLAN DE REDRESSEMENT : SAS BBM Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 19 Mars 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93329

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Monsieur Philippe A... demeurant...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0910DEC000655818

Admin. suprême

10 septembre 2019

10 septembre 2019

Turkey , nos. 43750/06 and 4 others, § 36, ECHR 2014 (extracts); and Lebois v. Bulgaria , no. 67482/14, § 61, 19 October 2017).

Source officielle