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4 013 résultats pour « Landry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01810

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Il visait aussi des listings édités chez DAMAX pour les exploiter par DES LANDRYS.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6a1137d8cdc6046d47a65202

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

DE LAGE LANDEN LEASING prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 393 439 575 Représentée par Me Laurent GUIZARD de la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca60d676f07948639d1491

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

A compter du 1er février 2016, la société Lancry Protection Sécurité (LPS) a succédé à la société Arcade Sécurité, et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00600

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

La carence de la SAS Lancry Protection Sécurité à régulariser la rémunération de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026275326

Admin. suprême

23 juillet 2012

23 juillet 2012

D et de Mme C, et de la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la société Sivom de Landry-Peisey-Nancroix ; - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372427cd58014677412f4c

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Michel Laurent, ayant tous élu domicile à l'établissement de Rueil/Lardy, site de Lardy, 1, allée Cornuel, 91500 Lardy, 60 / du Syndicat CGT de Renault Lardy, dont le siège est 1, allée Cornuel,

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423153

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

l'a précisé dans sa plainte avec constitution de partie civile, à la suite d'une commande passée le 13 mai 1997, la société X... lui a adressé le 14 mai 1997 une facture portant sur un véhicule Toyota Land

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e47

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

, 313, 315, 44, alinéa 4-4 , 52-1 du Code pénal, 1382 du Code civil, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Landes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0f0

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

, Bruno D... et Landry X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00087

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige les opposant à la société Atalian sécurité, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée société Lancry

Source officielle
CC

civ3

61372127cd580146773f16e0

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Pierre X..., demeurant au "Grand Baries" à Saint-Géours de Maremne (Landes), en cassation d'une ordonnance rendue le 28 octobre 1988 par le juge de l'expropriation du département des Landes siègeant

Source officielle
CC

comm

6137234fcd5801467740818a

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Caisse Régionale de Crédit agricole mutuel de Charente-Périgord a poursuivi en paiement du montant de deux prêts consentis à la société Mecanic Land

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00325

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

Interim établit la réalité des actes de concurrence qu'elle effectue au profit de Landes Intérim, concurrent direct d'Abalone TT Landes.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00753

Cassation

11 juin 2024

11 juin 2024

avait installé quatre guillotines factices en carton et en bois avec des feuillets comportant les noms de 350 élus qui avaient soutenu les mesures sanitaires du gouvernement dont les noms des élus des Landes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616361d0c983b818eb76d309

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Il visait aussi des listings édités chez DAMAX pour les exploiter par DES LANDRYS.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2307939_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 30 juin et 12 octobre 2023, la SCCV Drancy Landry, représentée par Me Cloché-Dubois et Me Corrasco, demande au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00496

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

sur les pourvois n° Z 16-10.942, A 16-10.943, B 16-10.944, C 16-10.945, D 16-10.946, E 16-10.947, F 16-10.948, H 16-10.949, G 16-10.950, J 16-10.951, K 16-10.952, M 16-10.953 formés par la société Lancry

Source officielle
CC

civ2

61372424cd58014677412c98

Cassation

14 octobre 2004

14 octobre 2004

grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande de dommages-intérêts, alors, selon le moyen : 1 ) qu'aucune des parties en présence n'avait mis en doute le fait que Mlle Sarah X... habitait à Landes-sur-Ajon

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a22643fcdc6046d473954eb

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

LANDIERS AUTOSPORT devenue SAS RS INVEST dont le nom commercial est LANDIERS AUTOSPORT, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Margaux

Source officielle
CC

comm

6137237fcd5801467740a8a3

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société De Lage Landen Factors, société anonyme

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

EURL LANDRY TP

SIREN 928313154GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

VALANDRY

SIREN 512695644GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.

22/09/2026

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Dépôts des comptes

STE LANDRY RONDEAU

SIREN 527949879GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

18/09/2026

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Dépôts des comptes

SAINT-LANDRY EXPLOITATION

SIREN 927511790GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

16/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

HAMON-LANDRY

SIREN 109578575GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

la propriété, l'acquisition, la vente, la construction, la rénovation, la gestion et l'administration, l'exploitation par tous modes, la location de biens immobiliers de tous immeubles bâtis ou non bâtis, de droits immobiliers et de valeurs immobilières. l'achat et la vente de tous immeubles entiers ou par lots.

10/09/2026

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