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2 892 résultats pour « Laurène Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a72

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Alexandre a présenté ses moyens de défense et a eu la parole le dernier.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e11

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller,

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b2b

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Laurent YI..., 3 / de M. Olivier L..., 4 / de M. Jean-François XJ..., 5 / de M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:443893.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc4e900942e4727fc9ddb4

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

De cette union sont nés : - Elodie, - Frank, - Alexandre. Par acte du 23 novembre 2001, Laurent Y... a fait don à son épouse de l'universalité de ses biens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c28

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Madame Anne-Laure X... née le 16 juin 1959 à MEXICO (MEXIQUE)

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66878c9905d6f7f678d48e6a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

WORLD COMPANY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Laurent BELFIORE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge de la mise en état du

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490617.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Copie en sera adressée à la commune de Saint-Laurent-du-Var et au préfet des Alpes-Maritimes. Délibéré à l'issue de la séance du 26 septembre 2024 où siégeaient : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86343

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

RAYMOND est issu Alexandre né le 23 novembre 1997 reconnu par ses deux parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a48

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15183 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 08817 APPELANTE Madame Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a10dcdc6046d47bd0f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100110

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

Alexandre A..., Me B... et surtout M. Patrick C....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877b6

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

, avoués à la Cour Assistée de Me Jean Claude CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE Société de droit néerlandais ALEXANDER & ALEXANDER BV prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877be

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

, avoués à la Cour Assistée de Me Jean Claude CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE Société de droit néerlandais ALEXANDER & ALEXANDER BV prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b704cdc6046d47389d70

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2024R01303 DEMANDEURS SASU LES [Localité 1] DE SAINT ARMEL [Adresse 1] comparant par Me Alexandra JAILLANT CORCOS [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] LUXEMBOURG

Source officielle
CA

2e chambre civile

62c7cab1cb8dca058e3e7d05

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

BEZIERS n°483 505 509, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me CECCOTTI substituant Me Arnaud LAURENT

Source officielle
CA

2e chambre civile

6811b37a893ab038bd466045

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[T] [N] [Adresse 1] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [J] [M] épouse [N] [Adresse 1] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é exercée par la société Logement francilienc/M. Robert X

6253cd9bbd3db21cbdd93d95

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Robert X...et de la SCP Frédérique Brandon-Astrid Leroux-Pierre-Alexandre Ellengogen-Frédéric Lauret demandent à la Cour de : - vu les articles 2044 et suivants du Code civil, - leur donner acte de ce

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Laurent X..., - M. Joël Y..., - M. Patrice Z..., - Mme A... AB... épouse B..., - M. LLLLLL... , - Mme Marie C..., - M. Jérôme D..., - Mme Josiane E..., - M. Jacques F..., - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Jean-Jacques ZZZZ..., Mme Laure AAAA..., M. Frédéric AAAA..., M. Albert BBBB..., Mme Françoise BBBB..., M. Luc CCCC..., M. Olivier AAAA..., M. Johan DDDD..., M.

Source officielle

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