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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a72
21 décembre 2006
Alexandre a présenté ses moyens de défense et a eu la parole le dernier.
Chambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e11
22 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller,
soc
613723fbcd58014677410b2b
20 mars 2002
Laurent YI..., 3 / de M. Olivier L..., 4 / de M. Jean-François XJ..., 5 / de M.
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:443893.20220617
17 juin 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022.
Pôle 3 - Chambre 1
5fdc4e900942e4727fc9ddb4
5 décembre 2018
De cette union sont nés : - Elodie, - Frank, - Alexandre. Par acte du 23 novembre 2001, Laurent Y... a fait don à son épouse de l'universalité de ses biens.
6253cd3fbd3db21cbdd92c28
10 décembre 2015
Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Madame Anne-Laure X... née le 16 juin 1959 à MEXICO (MEXIQUE)
Chambre 3-4
66878c9905d6f7f678d48e6a
4 juillet 2024
WORLD COMPANY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Laurent BELFIORE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge de la mise en état du
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490617.20241014
14 octobre 2024
Copie en sera adressée à la commune de Saint-Laurent-du-Var et au préfet des Alpes-Maritimes. Délibéré à l'issue de la séance du 26 septembre 2024 où siégeaient : M.
6253c8c3bd3db21cbdd86343
16 mai 2002
RAYMOND est issu Alexandre né le 23 novembre 1997 reconnu par ses deux parents.
6253cd8dbd3db21cbdd93a48
3 mars 2017
) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15183 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 08817 APPELANTE Madame Alexandra
Chambre 1-4
69d8a10dcdc6046d47bd0f75
9 avril 2026
représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100110
3 février 2011
Alexandre A..., Me B... et surtout M. Patrick C....
6253c92cbd3db21cbdd877b6
29 septembre 2005
, avoués à la Cour Assistée de Me Jean Claude CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE Société de droit néerlandais ALEXANDER & ALEXANDER BV prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège
6253c92ebd3db21cbdd877be
Référés
69e9b704cdc6046d47389d70
10 avril 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2024R01303 DEMANDEURS SASU LES [Localité 1] DE SAINT ARMEL [Adresse 1] comparant par Me Alexandra JAILLANT CORCOS [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] LUXEMBOURG
2e chambre civile
62c7cab1cb8dca058e3e7d05
7 juillet 2022
BEZIERS n°483 505 509, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me CECCOTTI substituant Me Arnaud LAURENT
6811b37a893ab038bd466045
29 avril 2025
[T] [N] [Adresse 1] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [J] [M] épouse [N] [Adresse 1] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL
é exercée par la société Logement francilienc/M. Robert X
6253cd9bbd3db21cbdd93d95
27 octobre 2017
Robert X...et de la SCP Frédérique Brandon-Astrid Leroux-Pierre-Alexandre Ellengogen-Frédéric Lauret demandent à la Cour de : - vu les articles 2044 et suivants du Code civil, - leur donner acte de ce
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670
21 novembre 2018
Laurent X..., - M. Joël Y..., - M. Patrice Z..., - Mme A... AB... épouse B..., - M. LLLLLL... , - Mme Marie C..., - M. Jérôme D..., - Mme Josiane E..., - M. Jacques F..., - M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669
Jean-Jacques ZZZZ..., Mme Laure AAAA..., M. Frédéric AAAA..., M. Albert BBBB..., Mme Françoise BBBB..., M. Luc CCCC..., M. Olivier AAAA..., M. Johan DDDD..., M.
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