La société 3 ID Rénovation fait en outre observer que seule la société Boulangerie Leila Azzouz a contracté avec elle et que le fait que les documents contractuels produits par la société Boulangerie Leila

Premier Président de la Cour d'appel aux fins de taxation d'honoraires d'avocat en application des articles 175 alinéa 1er et 176 alinéa 2 du décret n° 91.1197 du 27 novembre 1991 modifié Nous, Leïla

Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 6 avril, 6 juin 2001 et 5 février 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Leïla X, demeurant ..

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juin 2022, Mme B A, représentée par Me Leïla Martin Hamidi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 25 mai 2022 par

d'annuler le jugement du 14 décembre 2001 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé l'arrêté du 27 août 2001 ordonnant la reconduite à la frontière de Mme Leïla

* * * * * Sylvie Y... et Ahmet X... ont eu ensemble une fille Leïla X..., née le 24 mai 1992.

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 10 octobre 2003, présentée par Mlle Leïla A, demeurant chez ...

Christophe Pourreau, conseillers d'Etat et Mme Leïla Derouich, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 16 juin 2025. Le président : Signé : M.

Jean-Paul Y..., ès qualités de liquidateur de la société Move, dont le siège est 5, rue cour Jean Dupont, 45200 Montargis, 3 / de Mme Leïla X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société

Jugement contradictoire , les parties étant avisées que le jugement sera prononcé le 10 Mai 2024 prorogé à la date de ce jour, par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Leïla

#Beverly Leila Burchell mod Adjudication Officer.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Social Security Commissioner - Forenede Kongerige.#Social sikring - familieydelser.#Sag 377/85.

2004 à KHENIFRA ( MAROC ) de nationalité marocaine Retenu au centre de rétention de Perpignan dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant,, assisté de Maître Leïla

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 septembre 2025, Mme B..., représenté par Me Leïla Martin Hamidi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour

C / Leila Y... épouse X...

A ce sujet, on voudrait dire à Leïla B..., sorte de pétroleuse-chanteuse qui, paraît-il, sévit tous les dimanches matins sur Antenne Réunion, qu'en ce qui concerne le meurtre d'Alexis A..., ce n'est pas

le 20 Mai 1999 à de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Leïla

Localité 3] ( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Leïla

14 Avril 1987 à [Localité 6] de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de Sète dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Leïla

Totale numéro 13/ 6342 du 05/ 07/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS De l'union libre de Monsieur Y... et Madame X...sont nés : - Leïla

VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 31441 du 06/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Leïla