DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 septembre 2004), que la CRI Prévoyance a assigné devant un tribunal de grande instance l'Ecole Saint-Léonard

Léandre Y..., - les conclusions de M.

Y..., Emile, Jouvence, Léandre A..., 2 / de Mme Françoise, Marie, Noémie A... née Z..., demeurant et domicilié ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

Emmanuel Weicheldinger La secrétaire : Signé : Mme Marie-Léandre Monnerville

X... coupable d'abus de confiance ; "aux motifs propres qu'au terme des débats, il y a lieu de constater que l'extrait de Kbis joint à la procédure de gendarmerie pour la société Leonard-Chambray traiteur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 16 janvier 2003), que la société Lézard graphique, agissant

très récent de Lestards, il y a lieu de le maintenir sur la liste électorale de la commune ; Qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher si la situation de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme GRV établissements LEONARDI, dont le siège est à Reichstett

Leandri Roch BTP demande de déclarer irrecevable l'appel formé à l'égard de la Société Leandri Roch BTP.

Leandri Roch BTP demande de déclarer irrecevable l'appel formé à l'égard de la Société Leandri Roch BTP.

Ronteix, Maître des requêtes, - les observations de Me Luc-Thaler, avocat de Mme Léandre X..., - les conclusions de M.

CONSEIL D'ETAT LE 6 FEVRIER 1973 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER LE JUGEMENT, EN DATE DU 29 NOVEMBRE 1972 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'AMIENS STATUANT SUR LA DEMANDE DU SIEUR LEANDRE

Léandre F..., demeurant Ferry à Deshaies (Guadeloupe), 3 / de M.

Gilbert C..., 2 / Mme Claude X..., épouse C..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre A), au profit : 1 / de Mme Léandre

Philippe Bachschmidt La secrétaire : Signé : Mme Marie-Léandre Monnerville

Léandre B..., M. Jean Robert X..., ayant élu domicile, pour la présente affaire, chez M.

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Leader

...Joseph, ... 20000 AJACCIO représenté par Me REMITI LEANDRI, avocat au barreau d'Ajaccio Monsieur Pierre Z...

. # Leandro Tontodonati prieš Europos Bendrijų Komisiją. # Byla 17-71.

#Leandro Tontodonati κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση C-17/71.