Les sociétés Saintéloc et Loc Sols font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes de mainlevée de saisie et d'ordonner à la société Loc sols la remise de la semi-remorque à la société Loc Trans Dem, à

BONNAND LOIC PLATRERIE PEINTURE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE ORDONNANCE COMMUNE DE RÉFÉRÉ DU 12 Juillet 2024 PARTIES DEMANDERESSE S.A.R.L.

Loïc X... la somme de 700 € en application de l'article 700 du CPC et aux dépens *** Loïc X... est devenu majeur en cours de procédure, le 6 octobre 2007.

Loïc X..., demeurant ..., 3 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 4 / de la SMABTP, dont le siège est ..., 5 / de la compagnie Axa assurances, aux droits de la

DEMANDERESSES La compagnie d’Assurances Mutuelles MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ès qualité d’assureur de : - l’entreprise BESSE LOÏC - la SAS LOIC BESSE dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité

pièces versées aux débats, il résulte que, suivant facture du 9 mai 2019, la SARL Prestige Loc a exercé son option d'achat du bateau Sessa C48 pour un montant de 278 594,09 euros dû au crédit bailleur

Loic X...

Yvette, épouse Y..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante des enfants mineurs Loïc et Roy Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle

2025RJ489 Jugement PC LJS prorogation de 3 mois DÉFENDEUR : * MARBRERIE [Localité 1] SARL [Adresse 1], [Adresse 2] [Localité 2] - représenté(e) par La SELARL LAK AVOCAT, représentée par Maître Loïc

Y..., Jean-Pierre C... et Le Borgne, la SARL est intervenue dans l'intérêt du "groupe" unique constitué par lui ; que les premiers juges ont exactement décrit ces détournements de fonds au préjudice de

Z..., cosignataire, n'a pas été informé du passage à l'augmentation, antérieure de 5 mois dudit protocole et qu'aucune pièce n'établit qu'il ait été informé de l'effectivité de l'augmentation, avant le

Lille (la société Losc) a consenti à la société Olympique Lyonnais (la société OL) le transfert de l'un de ses joueurs, M.

Loïc, - A... Daniel, - B... Christian, - C... Bruno, - D...

Loïc, - Z...

2004 entre Gildas X... et Loïc X... et publiée à la Conservation des Hypothèques de Saint-Pierre le 10 Juin 2004 portant sur les immeubles suivants : immeuble situé à Saint-Paul,..., cadastré... ;

Loïc, - Y... Franck, - B... Philippe, - A...

Condamner solidairement la société URBAN LOC et M.

Loïk, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 18 juillet 1996, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'abus de biens sociaux, recel d'abus de biens sociaux