FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la déchéance du pourvoi relevée d'office : Vu l'article 978, alinéa 1er, du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la société Garage Lopez

QUE LES POMPIERS AVAIENT ALORS PROCEDE AU NETTOYAGE DE LA CHAUSSEE ; QUE LE LENDEMAIN, MERIGNAC DONT LE CAMION AVAIT DERAPE SUR UNE PLAQUE DE PEINTURE PRES DU LIEU DU PREMIER ACCIDENT, AIDE PAR LOPEZ

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lopez, dont le siège est côte de la Cavalerie à Pamiers (Ariège), en cassation d'un arrêt rendu

D, - et les observations de Me Gonzalez-Lopez, représentant Mme E. Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction.

[N] [H] Représentant : Me Christophe LOPEZ, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.R.L.

[D] [R] Représentant : Me Christophe LOPEZ, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.R.L.

Lopez La magistrate désignée, S. EncontreLe greffier D. Lopez La magistrate désignée, S. EncontreLe greffier D.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Lopez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 septembre 2023 par laquelle le préfet

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE VEUVE LOPEZ DE NATIONALITE FRANCAISE, PRIVEE DE RESSOURCES SUFFISANTES ET RESIDANT SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

N'ayant pu délivrer une copie de l'acte et après avoir procédé aux diligences requises, conformément aux dispositions des articles 656 et suivants du code de procédure civile, la SCP LOPEZ et [T], commissaires

Olivier LOPEZ M.

Sur le moyen unique : Attendu que, par lettre du 14 septembre 1974, la Caisse Primaire a fait savoir à Gonzalez-Lopez, bénéficiaire d'une rente à la suite de l'accident du travail qu'il avait subi le

[E] [S] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Franck LOPEZ - #E0934 représenté par Me Franck LOPEZ - #E0934 représentée par Me Romain LANTOURNE - #P0010 représenté par Me Romain LANTOURNE - #P0010 représenté

respectivement - Pour la société Atelier Graf et son assureur la Mutuelle des Architectes Français, de 3 538,70 euros pour la commune et 1 822,97 euros pour l'association ; - Pour la société Lopez

Lopez-Torres ; qu'en l'absence de désignation dans les conditions définies par les articles 83, 84, D. 27 et suivants du Code de procédure pénale, et en l'absence de justification d'une urgence quelconque

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif LOPEZ MASINA et compagnie, dont le siège est ...

BALAMA ; Vu le commandement aux fins de saisie immobilière délivré par la SCP LOPEZ - MALAVIALLE, Commissaire de Justice à TOULOUSE, le 16 Décembre 2024, publié le 23 Janvier 2025, au service de la publicité

B au bénéfice de l'aide juridictionnelle et que Me Lopez renonce à la part contributive de l'Etat, ou directement à M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Lopez, avocat de Mme A B et de M.

UNE MESURE D'INSTRUCTION OU UNE MESURE PROVISOIRE PEUVENT ETRE IMMEDIATEMENT FRAPPES D'APPEL COMME LES JUGEMENTS QUI TRANCHENT TOUT LE PRINCIPAL ; ATTENDU QUE LA CAISSE AYANT REFUSE D'ADMETTRE QUE LOPEZ