Greffier lors des débats: Maître Lucile GUERRIN POUWELS Prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal, Signé par Monsieur Paul LAMMIN, Président, et par Maître Lucile

Le présent jugement a été signé par Lucile DULIN, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présentes lors du prononcé.

GAVARD-LE DORNER, Plaidant (avocat au barreau de SAINT-BRIEUC) Du mariage de Monsieur Jean-Philippe X...et de Madame Fabienne Y...sont issus deux enfants : – Élise née le 21 janvier 1998, – Lucile

l'audience de référé du 24/01/2025 à laquelle siégeait : * Monsieur Christian VANDENEECKHOUTTE, Vice-Président du Tribunal de Commerce de Dunkerque, statuant en matière de référé, assisté de :- Maître Lucile

-W-B7G-QT3U AFFAIRE : [H] , C/ [L] OBJET : 2AP Action en contestation de paternité - hors mariage TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE CHAMBRE DU CONSEIL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats, Lucile

Z... de mars 2002 à novembre 2004 en remplacement d'Alain Y... une semaine sur deux ainsi que le versement par ce dernier à Lucille Z... de sommes de 18.803 pour l'année 2002, 28.775 pour l'année 2003

Lucile A, née le 28 juillet 1949, a chuté le 20 avril 2018 dans une benne de la déchetterie de Marquise (62250), alors qu'elle y déposait des déchets végétaux.

BIACHE-SAINT-VAAST, sans contrat préalable, et six enfants sont issus de cette union : - Delphine, née le 30 octobre 1990 ; - Gwendoline, née le 18 mars 1992 ; - Aurore, née le 12 décembre 1995 ; - Lucile

° Portalis DBX4-W-B7H-RQKY AFFAIRE : [U] [N] , C/ [E] OBJET : 2AA Action en recherche de paternité TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE CHAMBRE DU CONSEIL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats, Lucile

mille vingt-quatre à laquelle siégeaient : Président Juges : Ma : Mo : Mo : Mo dame [T] [C] nsieur [X] [N] nsieur [S] [W] qui en ont délibé Greffier lors des Ministère Public ré. débats:: Maître Lucile

REPERTOIRE GENERAL : N° RG 25/01936 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JEU7 N° MINUTE : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Cabinet 1 ORDONNANCE DU 09 Janvier 2026 Nous, Lucile

DECIDE : Article 1er : La rétribution versée à Me Lucile Hugon pour son intervention dans la requête n° 2212120 est fixée à sept unités de valeur.

Butkevych ( Ukrainian), Nina Vajić (Croatian), John Hedigan (Irish), Wilhelmina Thomassen (Dutch), Matti Pellonpää (Finnish), Snejana Botoucharova (Bulgarian), judges , Antonio Pastor Ridruejo (Spanish), Lucius

      Quant à l'étendue juridique de la famille de Lucile Marie De Mot.

MAROC) demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Laurence D’OLIVEIRA, substituée par Me Noëmie REICHLING, Avocats DÉBATS : Hors la présence du public à l’audience du 04 Septembre 2025 tenue par Lucile

2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représentée par Me Magali BARBEAU, Avocat DÉBATS : Hors la présence du public à l’audience du 04 Septembre 2025 tenue par Lucile

, conseillère, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 27 janvier 2025 GREFFIER Lors des débats Mme Lucile

Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 12 mars 2018 GREFFIER Lors des débats Mme Lucile D...,.

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre civile, 1er section), au profit de Mme Lucille Y..., demeurant à Mathas, Pardoux (Puy-de-Dôme), défenderesse

Christian VANDENEECKHOUTTE, faisant fonction de Président du Tribunal de Commerce de Dunkerque, statuant en matière de référé, après débats à l'audience du 20/12/2024 et délibéré assisté de Maître Lucile