* * * Par jugement du 20 juin 2006, le tribunal de commerce de Paris a condamné Monsieur Michel A..., président du conseil d'administration de la société COMIREG à payer à celle-ci la somme

    Ce jour-là, vers 18 h 25, Melanie Joy, la petite amie de Michael Fitzgerald, arriva en voiture à l'appartement de celui-ci.

article 444 du code de procédure civile) Numéro de Répertoire Général : 2025J06326 PARTIES Demandeur : Juny recrutement (SAS) [Adresse 1] représentée par Me DEBBAH Sabah (LYON) avocat plaidant Me Mélanie

Sa fille majeure, Mélanie X..., réclamait au même titre la somme de 50.000 F.

Sa fille majeure, Mélanie X..., réclamait au même titre la somme de 50.000 F.

[Adresse 8] à MELUN (77000), Salle C.

VERSAILLES Chambre civile 1-6 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 25/02876 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XFS2 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assisté de Mélanie

Ayant pour avocat postulant Maître Chloé BEAUFRETON du barreau d'ORLÉANS Représentés par Maître Mélanie SPANIER-RUFFIER de la S. C. P.

Michèle, AF... Claire, AG... Thierry, AH... Michaëlle, AI... Nelly, AJ... Lucien, AK... Philippe, Le AL... Eric, AM... Agnès, AN... Pierre, AO... Martine, AP... Claude, AQ... Jean-Paul, AR...

Article 4 : La commune de Melun versera une somme de 3 000 euros à M A au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat postulant au barreau de PARIS, toque L0058 et par Me Agathe BOISSAVY, avocat plaidant, substituant Me JOVE DE JAIFFE, avocats au barreau de MELUN, toque

Eric ASTEGIANO Président du délibéré et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) [Q] AXA BANQUE [Adresse 1] Chez Me Michel DRAILLARD [Localité

, Déclarer le Tribunal de commerce de Bayonne matériellement incompétent au profit du Tribunal Judiciaire de Melun, Condamner la SA Banque Michel Inchauspé à verser à Monsieur [L] [C] la somme de

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : G 25-17.219 Demandeur : la société Mecanique Deville Défendeur : M.

Jean-Rémy, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Michel, Alain et Caroline, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre

FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...Aude, agissant en son nom personnel qu'au nom de la Société Marie-Mélanie

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / 306 Rôle No 06 / 12226 Ange Michel X...

Article 2 : L'affaire est renvoyée devant le tribunal administratif de Melun.

par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoué à la cour assistée de Maître Kyra A..., avocat au barreau de PARIS, plaidant pour le cabinet CHAMBREUIL Avocats, toque : B 230, Monsieur Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 2004, qui, pour tromperie, a condamné le premier à 7 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 500 euros