Peuvent être classés dans cette catérogie l'angor sévère non opérable et répondant mal au traitement ; cardiopathie ischémique relevant d'un traitement médicamenteux intensif en attente d'un traitement chirurgical ou instrumental. III.2.

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

l'habitation une somme égale à 5 p. 100 du montant des loyers annuels dus pour les logements faisant l'objet de la présente convention, en cas de non-respect des obligations relatives, notamment, aux conditions particulières de réservation au profit des mal-logés

Article ÉTAT B

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337 910 235 Renforcement des fonds propres de l'Agence française de développement 150 000 000 150 000 000 Solidarité à l'égard des pays en développement 4 054 811 568 3 436 015 377 Dont titre 2 161 428 965 161 428 965 Restitution des "biens mal

LEGIARTI000024751081

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On peut également actionner une garantie de passif pour une insuffisance d'actifs ou pour des actifs qui s'avèrent en moins bon état ou d'une valeur moindre que jugée lors de la vente (parc immobilier mal évalué, stocks obsolètes...).

LEGIARTI000024751009

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Article Annexe II-c

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la santé, à l'environnement et à l'ergonomieDont la (es) (s) (vent) liée (s) -à un processus qui n'est pas optimisé, -à une procédure ou une organisation à améliorer, -à un composant fragile, -à un outillage et/ ou une solution constructive mal

LEGIARTI000046935294

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effectuée dans le cadre d'une consultation individuelle par un médecin exerçant au sein d'une équipe pluridisciplinaire de prise en charge des patients asymptomatiques en raison des conséquences potentiellement délétères d'une information incomplète ou mal

LEGIARTI000049827483

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GIP Habitat et interventions sociales pour les mal-logés et les sans-abri. GIP Office public de la politique linguistique Euskara. GIP Pôle universitaire européen de Bordeaux. GIP Pôle universitaire guyanais.

LEGIARTI000022043451

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A N N E X E 9 CE DOCUMENT FAIT PARTIE DE LA DÉCLARATION GÉNÉRALE D'AÉRONEF PROMULGUÉE PAR L'ORGANISATION INTERNATIONALE DE L'AVIATION CIVILE PARTIE RELATIVE AUX QUESTIONS SANITAIRES Cas de maladie, à l'exclusion du mal de l'air ou des accidents (y compris

LEGIARTI000047281059

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Périmètre Le présent cahier des charges couvre la prise en charge des patients sous insuline et présentant un diabète mal équilibré. 1.2.2.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

déficits permanents, en présence d'au moins un des critères de gravité suivants : fréquence des crises élevée ; nature des crises (pouvant être à l'origine de chutes ou entraîner une rupture du contact avec l'entourage, sévérité allant jusqu'à l'état de mal

Article Annexe

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En effet, la figue, d'une manière générale, est un fruit qui supporte mal les transports et les chocs éventuels.

Article Annexe

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Bouxières-aux-Dames, Champigneulles, Custines, Dommartemont, Essey-lès-Nancy, Frouard, Heillecourt, Houdemont, Jarville-la-Mal-grange, Laneuveville-devant-Nancy, Laxou, Liverdun, Malleloy, Malzéville, Maxéville, Nancy, Pompey, Pulnoy, Saint-Max, Saulxures-lès-Nancy

LEGIARTI000048568965

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HTA essentielle sévère et/ou mal équilibrée et/ou avec retentissement viscéral et/ou atteinte des organes cibles. G 4 à 6 3. HTA secondaire (selon l'étiologie et les chiffres tensionnels). G 3 à 6 6.2.5.

LEGIARTI000024599214

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Mo pa pi mal. Mo la pyanm-pyanm. Kò-a pa vayan. Mo las Koman i lé ? Kosa ou rakont ? Apark sa ? Koman i lé depui le dérnié kou nou la trouvé ? Moin lé bien, mérsi. Lé la. Lé bien.

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