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6 289 résultats pour « Marc JENNER ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8af

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

METAL CREATION MC Demeurant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Assigné le 22/01/07 & réassigné le 18.06.07 à domicile Maître Jean Luc A... ès qualités d'administrateur de la S.A.R.L.

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

5fdc8e23f78a11b14511bacb

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Cette société a été immatriculée le 26 mars 2004, avec pour gérant Jean-Marc D... selon délibération des deux associés en date du 8décembre2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c76a

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS ETCHEVERS QUINCAILLERIE Jean-Marc Y..., ès qualités d'administrateur de la SAS ETCHEVERS QUINCAILLERIE Sylvie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870ac

Appel

15 juin 2004

15 juin 2004

La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne X..., président, * Martine BAYLE, conseiller, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats

Source officielle
CC

comm

6079d3f49ba5988459c59ef5

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

X..., Y..., Jean-Marc et Nicolas Z..., A... et B..., que sur les pourvois incidents relevés par MM.

Source officielle
CC

soc

613723c9cd5801467740e278

Cassation

28 juin 2001

28 juin 2001

Jean-Claude X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société LCA, domicilié ...

Source officielle
CC

comm

6137239fcd5801467740c2ba

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Gilles B..., domicilié 4, Le Parvis de Saint- Maur, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire des sociétés : - Lorieul marée, - Sofintel, - Transports

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01250

Cassation

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Jean-Marc Z..., à hauteur des sommes de 13.991,08 €, à titre super-privilégié et de 7.897,30 €, à titre chirographaire, tout en disant que les montants correspondant à des cotisations sociales devront

Source officielle
CC

civ3

és de syndic de la liquidation des biens de la société Zc/M. Z

6137217fcd580146773f4485

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

Jean-Marc, Robert X..., demeurant et domicilié en cette qualité ..., 2°) de la société à responsabilité limitée Immobilier Graziani et fils, prise en sa qualité de syndic de la copropriété "Sognu d'Oru

Source officielle
CC

civ2

613722edcd580146774034a2

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Gondre, ès qualités d'administrateur judiciaire des biens de M. Jean-Marc X... et de M. Jean-Michel X..., domiciliée ..., 2°/ de Mme Carole Z..., divorcée Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ed9

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

qualités d'ayant droit de son mari Jean X..., décédé, 2 / Mme Colette X..., demeurant ..., agissant ès qualités d'ayant droit de son père Jean X..., décédé, 3 / Mlle Sophie X..., demeurant anciennement

Source officielle
CC

civ1

6137224ccd580146773fbd23

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Marc T..., 41 ) de Mme T..., demeurant ensemble 36, rue P. Blondeau, à Marcq-en-Baroeul (Nord), 42 ) de M.

Source officielle
CC

civ3

6137228fcd580146773fe775

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

X..., ès qualités, de Me Pradon, avocat de la société Jean Lefebvre, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613723b6cd5801467740d394

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la banque Sofinco, de Me Blondel, avocat de Mme X... et de l'ATMP du Rhône, ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613723b6cd5801467740d395

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la banque Sofinco, de Me Blondel, avocat de Mme X... et de l'ATMP du Rhône, ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fe9

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Jean Marc X... ... Comparant et assisté de Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88ff4

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Jean Marc X... ... Représentant : Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd89720

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

DABOUT, Me GUERIN ès qualités de liquidateur de la S.A.R.L. DABOUT, Me Jean Marc LIVOLSI ès qualités d'administrateur de la S.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

61372113cd580146773f0c42

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'ASSEDIC MARCHE LIMOUSIN, dont le siège est à Limoges (Haute-Vienne

Source officielle
CC

comm

61372218cd580146773fa2e4

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Jean X..., agissant tant personnellement qu'ès qualités de gérant de la compagnie Française de Chemiserie, 2 / M.

Source officielle