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1 923 résultats pour « Marie Sophie Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

642d1470cb8fa004f57da164

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[R] [K] indique se désister de son appel, Vu l'acceptation des intimés en date du 24 mars 2023, Constatons l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour d'appel de Dijon.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

686765489f40b42a26419d8a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Chambre 9 N° RG 25/04411 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CK6IX Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 27 Février 2025 Date de saisine : 11 Mars

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e5a

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

Y... et Sophie Z....

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023296360

Admin. suprême

23 décembre 2010

23 décembre 2010

2008 par lequel le tribunal administratif de Melun a rejeté la demande de Mme Sophie I et autres tendant à l'annulation de l'arrêté du 1er juin 2006 par lequel le maire de Vincennes lui a délivré un permis

Source officielle
CC

civ1

613723abcd5801467740cbee

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Vincent X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; II Sur le pourvoi n° T 98-17.819 formé par Mme Sophie B..., en cassation d'un arrêt (n 2 M 99097) rendu le 16 octobre 1997 par la même

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93191

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

, pris en la personne de son directeur général élisant domicile en sa délégation de Marseille où est géré le dossier 39, Boulevard Vincent Delpuech 13006 MARSEILLE ayant pour avocat Me Sophie PERREIMOND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884ad

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Vincent Z..., sur la SARL VITICOLE Vincent et Jacques Z..., ci-après désignée : la SARL V. ET J. Z... Cette saisie-attribution a été régulièrement dénoncée à M. Vincent Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916ef

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3dacdc6046d473cbf75

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES l’an deux mil vingt six et le dix neuf Mai, Nous, Sophie ROUBEIX, Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE, tenant audience des référés, assistée de Ségolène

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:475663.20240514

Admin. suprême

14 mai 2024

14 mai 2024

Par un arrêté du 1er mars 2022, le maire de Castres-Gironde a délivré à M.

Source officielle
CC

civ3

6137210bcd580146773f0869

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Geneviève, demeurant à La Gaubretière (Vendée), Maison Sainte-Sophie, ..., 3°) Mme Marie-Rose Z..., épouse X..., demeurant à Wintzenheim (Haut-Rhin), ..., 4°) Mme Monique Z..., épouse Y..., demeurant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6879d5fa2db7cac9e5eb49a7

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

de saisine : 17 Avril 2025 Nature de l'affaire : Appel contre des décisions prononçant la liquidation judiciaire Décision attaquée : n° 2024013223 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 14 Mars

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6035caa4dac4c131db2445e6

Appel

25 février 2016

25 février 2016

ASSELINEAU [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Vincent ASSELINEAU, avocat au barreau de PARIS, Toque : R130 Non comparante, non représentée DÉFENDEUR AU RECOURS M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f0

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

, Marie X... née le 14 juin 1961 à PARIS 75016 demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6037154c30e803af9e605657

Appel

12 juin 2015

12 juin 2015

Les lettres que, par l'intermédiaire de son avocat, elle a adressées les 9 février, 7, 9, 18, 21 et 30 mars, 8 et 15 avril 2011 à Vincennes auto nation et les 21 mars et 8 avril 2011 à Ford, et qui dénoncent

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025528936

Admin. suprême

12 mars 2012

12 mars 2012

Vu la requête, enregistrée le 2 mars 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour LA COMPAGNIE ALLIANZ, dont le siège est 87 rue de Richelieu à Paris (75001) ; la COMPAGNIE ALLIANZ

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688afa77c77b359bab86dc0d

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68676bdffdaf41a8356be6bb

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MOBISPORT CONCEPT représentée par Me Sophie KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrate de la mise en état de la Chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

15 mars 2008, et a autorisé, le 21 mai 2008, la poursuite de son activité.

Source officielle
CA

3ème chambre A

677e183725a73d43aa4ae0ab

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LYON, le 07 Janvier 2025 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG 19/04459 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MOHI Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de LYON, décision attaquée en date du 20 Mai

Source officielle

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