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313 résultats pour « Marion HUERTAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

67875245fc8e837eda8a6140

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PHILNATH prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Marion HUBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Kim VIGOUROUX, cabinet

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CHIC & CHIEN, HUERTAS, Léa, Marion, Julie

SIREN 831569363GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

21/01/2021

Voir →

Créations

CHIC & CHIEN, HUERTAS, Léa, Marion, Julie

SIREN 831569363GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

07/09/2017

Voir →

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307404_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Hubert, avocate de M.

Source officielle
CC

civ3

61372392cd5801467740b814

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Hubert, Yves, Marie Robert Y..., demeurant ..., 2 / M. X..., Victor, Marie, René Y..., demeurant ..., 3 / Mme Brigitte Y..., épouse B...

Source officielle
CC

soc

6079b1349ba5988459c5162f

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

XA..., Denis M..., Marie-Christine N..., Patricia P..., Marianne Q..., Didier R..., Joëlle T..., Josiane S...

Source officielle
CC

civ3

613722d9cd58014677402476

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

6137233bcd5801467740724c

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Philippot, Mme Lardet, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137228ccd580146773fe558

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Douvreleur, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613721f9cd580146773f92e9

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Hubert Z..., 2 ) Mme X...

Source officielle
CC

civ3

613721facd580146773f931e

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Hubert Z..., 2 ) Mme X...

Source officielle
CC

civ3

61372262cd580146773fc826

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Hubert, Christian C..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 3 ) de M. André, Joseph, Louis B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372266cd580146773fca36

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

Hubert Y..., 6 / de Mme Florence X..., née Y..., ces quatre derniers venant aux droits de Jacques Y..., qui demeurait ... (7e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

Source officielle
CC

civ3

61372269cd580146773fcb88

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Emmanuel, Hubert A..., demeurant ... à Saint-Raphaël (Var), 5 ) de M.

Source officielle
CC

civ3

61372347cd58014677407b5c

Cassation

21 juillet 1999

21 juillet 1999

Hubert Z..., ayant demeuré ... aux Plantes, 67000 Strasbourg, décédé, aux droits duquel vient Mme X..., son épouse, 2 / de Mme Y...

Source officielle
CC

civ3

613722d6cd580146774021fe

Cassation

2 juillet 1997

2 juillet 1997

Hubert Y..., curateur, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme X..., épouse Z..., demeurant .

Source officielle
CC

civ3

613722b8cd580146774009bf

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Deville, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, Mme Stéphan, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372289cd580146773fe2e7

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Hubert Y..., 2 / Mme Hubert Y..., demeurant ensemble ... (Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1993 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

66ec7619bf8acf9bcb63ecea

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DOSSIER N° RG 23/07680 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KBGP MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Marianne DREVET - AUTRIC, l’ASSOCIATION FABIENNE REY-GUISSART -

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

68644db80bb2f8a66ca67a20

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis 313 terrasse de l’Arche - 92727 NANTERRE représentée par Me Bertrand MARRION, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 76 Après avoir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84fcd

Appel

21 septembre 2000

21 septembre 2000

Président : Monsieur MAIN Conseillers : Monsieur FAUCHER et Madame RIFFAULT DEBATS à l'audience publique du 16 JUIN 2OOO GREFFIER Lors des débats et du prononcé de l'arrêt Madame LAISSAC ARRET réputé

Source officielle
CC

civ3

613722efcd580146774036dd

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Hubert Y..., 2°/ M.

Source officielle