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136 résultats pour « Michèle DE KERCKHOVE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

16e chambre

5fdb21ef0004ccb69415b4f0

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 - N° du dossier 17618235 - Représentant : Me Jérôme DUPRE de

Source officielle
TJ

JEX

66964166f5112d8edd0584d7

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

inscrite au RCS de VERSAILLES sous le n° 333 020 428 dont le siège social est [Adresse 4] - [Localité 2], représentée par son dirigeant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Michèle

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6786bd80df5b5c7d10ca6803

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Du : 13 Janvier 2025 [H] [J], [K] [J] C/ [I] [V], [U] [W] expédition exécutoire délivrée le à Me WALTREGNY expédition certifiée conforme délivrée le à Me DE KERCKHOVE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c080cdc6046d4787bf25

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

TJ de [Localité 1] N° RG : 25/00225 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 16/04/2026 à : Me Frédérique FARGUES, avocat au barreau de VERSAILLES (138) Me Michèle

Source officielle
CA

16e chambre

5fca75bd5fa84862ebd83cbd

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

la cour : Jugement rendu le 16 Novembre 2018 par le Tribunal de Grande Instance de Pontoise N° RG : 15/09187 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08/10/2020 à : Me Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e4f

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

/ 13062 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE Me Michèle

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e92149cdc6046d472d61eb

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 23 Janvier 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SNC [M] [Adresse 1] comparant par Me Véronique JULLIEN [Adresse 2] et par Me Michèle

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

671894c4d8ceca1cd7019372

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[T] [Y], dûment habilité, domicilié en l'Hôtel de Ville de la commune sis [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant - barreau

Source officielle
CA

3e chambre

63ca433e9066fd7c90fc2938

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

rendu le 30 Avril 2021 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° RG : 19/05670 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Yves BEDDOUK de la SELARL FIDU-JURIS Me Michèle

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b01729b98137c174795cb7

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Venant aux droits de la société GONTRAIN CHERRIER, représentée par Maître Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 26, Me Gilles MENGUY, avocat

Source officielle
CA

13e chambre

63d0d65081a7b805de12b80f

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Février 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : 02 N° Section : N° RG : 2017F557 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me [A] [O] Me Michèle

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68e49e75bf7d454f9ee48667

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

cour : Jugement rendu le 24 Mars 2022 par le Tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 19/02084 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Asma MZE Me Michèle

Source officielle
TJ

JEX

669640e5f5112d8edd0570bf

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

DEMANDEURS Monsieur [G] [J] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 5] (78) Monsieur [S] [J] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 6] (10) Tous deux demeurant [Adresse 3] Tous représentés par Me Michèle

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69d022dbcdc6046d4706f711

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[C] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 2] (78), demeurant [Adresse 2], 3/ Madame [J] [C] née le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 3] (02), demeurant [Adresse 3], représentés par Maître Michèle

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e019f074e929a9d8fa9b21

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

sous le n° 824 686 109, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualités audit siège (assureur habitation de Mme [B]) représentée par Me Michèle

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e019f374e929a9d8fa9ba1

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Muguette ZIRAH, avocat au barreau de Paris, vestiaire : C1032, Me Michèle

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee534172da17169ea1f52

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de Lisieux sous le N° B 378 864 235, dont le siège est sis [Adresse 31], à [Localité 4], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par Me Michèle

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177806d34da2cbdcdae66

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de [Localité 46] sous le numéro 562 091 546, dont le siège social est situé [Adresse 13], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Michèle

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c074cdc6046d4787bc2b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Me Stéphanie TERIITEHAU, avocate au barreau de VERSAILLES (619) Me Samia DIDI MOULAI, avocat au barreau de PARIS (C0675), Me Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS (D0125), Me Michèle

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69d5e2e7cdc6046d477b0c55

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

mai 2022 par le tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 19/05372 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me MONCHAUX-FIORAMONTI - Me REGRETTIER-GERMAIN - Me DE KERCKHOVE

Source officielle

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