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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642d1461cb8fa004f57da13f
4 avril 2023
4 avril 2023
SGI INGENIERIE, dont le siège social est situé [Adresse 20] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats
Source officielle11e Chambre A
615e0e60c25a97f0381f55b4
24 juin 2014
24 juin 2014
[K] [Q] C/ [K] [N] [G] [T] [G] épouse [T] SAS FONCIA SOGIM SA ALLIANZ IARD SARL FINANCE ADMINISTRATION ET PATRIMOINE Grosse délivrée le : à : Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd0
5 mars 2008
5 mars 2008
Monsieur Michel Y... ... ...
Source officielle1re Chambre B
6162af1b9547460d26ddb6c2
28 mars 2013
28 mars 2013
représentés par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par la SCP INGLESE-MARIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULON substitué par Me Florence BRUNET-HUMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b41
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Alors que l'ancienneté dans le métier de l'infirmière chef et sa compétence professionnelle notamment en matière de soins palliatifs devraient vous inspirer le respect et l'humilité.
Source officielle11e Chambre B
615e0deec25a97f0381f5080
29 août 2013
29 août 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre Monsieur Michel JUNILLON, Conseiller Mme Anne CAMUGLI, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
615e0dc1c25a97f0381f4f52
11 septembre 2014
11 septembre 2014
déférée à la Cour : Jugement du 09 Mai 2012 -Tribunal d'Instance de Paris 20ème - RG n° 11-11-000623 APPELANTE Madame [T] [U] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Sophie HUMBERT
Source officielle1re Chambre A
603607e514b0256ce005b548
12 janvier 2016
12 janvier 2016
CASSATION Monsieur [Q] [N] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Armand Michel
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fde5f522ee2173a4bc4d364
22 juin 2018
22 juin 2018
N° SIRET : 379 412 919 (Bobigny) représentée par Me Michel X... de la Y..., avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0020 assistée de Me Danielle Z..., avocat plaidant du barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a04b
13 octobre 2007
13 octobre 2007
- signé par Mme Michèle MARTINEZ, conseillère, en ayant délibéré pour la présidente empêchée, et par Mlle Chloé FOUGEARD, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat
Source officielle1re chambre civile
630ef9aa223d7c4f137052b5
30 août 2022
30 août 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Michel PETIT, Président de chambre, Président, Sophie DUMURGIER, Conseiller, Sophie BAILLY, Conseiller
Source officielle3ème chambre
DTA_2003014_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Délibéré après l'audience du 6 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, M. Bertolo, premier conseiller, Mme Conte, conseillère.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65b369d48c0355000835f5a2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PARIS, toque : A0073, présent à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Décembre 2023 en audience publique, devant Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et Michèle
Source officielle1re chambre 1re section
62c5299da2c4236379079bf7
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & ASSOCIES, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20210292 Me Alexandre HUMBERT
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6448c09d5ca6d8d0f8ef6869
24 avril 2023
24 avril 2023
GRENOBLE INTIMEES : SAS [11], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 1] représentée par Me Thomas HUMBERT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6032307d0dbe9067359565cd
29 mars 2018
29 mars 2018
au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 février 2018 en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Roland POTEE, Président, Madame Michèle
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2405d6f7f678d4958c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 17/00046 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : ME FRÉDÉRIC QUINQUIS DE la SCP MICHEL
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02315_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
Source officielleChambre 4-1
6868b6bb2f06adf21413c3cd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ELRES C/ [IN] [EN] ÉPOUSE [L] Copie exécutoire délivrée le : 04 JUILLET 2025 à : Me Jean-michel RENUCCI de la SELARL ACTANCE MEDITERRANEE, avocat au barreau de NICE Me Sarah
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03225_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
J de Vigan, M. et Mme F C, la société civile immobilière (SCI) Les Michaux et Mme G K épouse D ont demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2015 par lequel le maire
Source officiellePage 5 sur 7