Retenu et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Brive le 17 octobre 2025 par Madame Corinne BOUSQUET, Présidente d'audience, Monsieur Philippe MOCAER et Monsieur Mathieu LABROUSSE, Juges, assistés

zainteresowanego w terminie wyznaczonym mu na opuszczenie terytorium przyjmującego państwa członkowskiego – Przepisy krajowe podobne do przepisów mających zastosowanie do obywateli państw trzecich na mocy

Philippe MOCAER et Mme Marie-Estelle BOVETTI, Juges, assistés de Me Clara MARTEL Greffier, délibéré par les mêmes juges et prononcé par sa mise à disposition au greffe du Tribunal de Commerce de BRIVE

redoublement qu’elle sollicite lui permettrait, dans l’hypothèse dans laquelle elle validerait le bloc « mineure santé », d’accéder à la filière « Médecine Maïeutique Odontologie Pharmacie Kinésithérapie » (MMOPK

[D] [E], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Markevicinte, 2°/ à la société Albert Besombes Moc Baril, société par actions simplifiée à associé unique, dont le siège est [Adresse

PAYS-BAS   La Cour européenne des droits de l’homme a prononcé aujourd’hui en audience publique son arrêt de Grande Chambre [1] dans l’affaire El Majjaoui et Stichting Touba Moskee c.

Claudine MONNERET, magistrat du siège du tribunal judiciaire de MONTBÉLIARD chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés prévues par le code de la santé publique, assistée de Manon MOOCK

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le 27 janvier 2017 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sophanne, société civile immobilière, dont le siège est chez la société Moock

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat aux Conseils, pour la société Master Lock Europe PREMIER MOYEN DE CASSATION La société MASTER MOCK

MOONKRS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Florence DUBOIS-STEVANT

s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Resolution CM/ResDH(2010)145 [1]   Execution of the judgment of the European Court of Human Rights El Majjaoui and Stichting Touba Moskee

les éléments présentés au jour de sa décision ; - elle a décidé de modifier son projet en abaissant la hauteur totale des éoliennes à 182 mètres, afin d’assurer sa compatibilité avec la contrainte « MOCA

D B demeurant 529 rue Paul Vancassel Entrée A, Appt 6, à Dunkerque (59240) et la succession Henry-Mocq, représentée par la SCP Allard, dont le siège est 60 place Carnot à Douai (59500) sont propriétaires

taxe sur la valeur ajoutée : S'agissant de la taxe sur la valeur ajoutée sur les sommes non comptabilisées dans ses écritures comptables résultant des prestations de service au profit des sociétés Mocaxx

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 24 JANVIER 1980) LA SOCIETE "BESOMBES MOC-BARIL" EST PROPRIETAIRE DE LA MARQUE "LA MARINIERE" DEPOSEE EN 1971

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Joël MOCAER, Président Madame Christine PEYRACHE, Conseiller Madame Monique RICHARD, Conseiller

#Vyšší moc.#Věc 42/79.

à 87-45.220 ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 212-4-2 du Code du travail et la convention collective de la chimie ; Attendu qu'il résulte de la procédure que Mmes Y..., Z..., X..., et Mocq

1°) d’annuler l’arrêté du 22 mars 2023 par lequel le maire de Saint-Rémy-lès-Chevreuse a délivré à M. et Mme A... un permis de construire une maison individuelle sur un terrain situé 1 bis avenue de Moc-Souris