AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les laboratoires Roche Nicholas, société anonyme,

Nicolas, - Y... Laurent, - Z...

de Victor-Emmanuel de Savoie devant la cour d'assises de Paris sous l'accusation de coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; "aux motifs d'une part que Nicolas

, route de Ville-en-Vermois, par les services de GEFCO; cette société Oase-DCIMP, sise à Saint-Nicolas-de-Port, route de Ville-en-Vermois, est cliente régulière des transports GEFCO", et que cette déclaration

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bernard et Nicolas

Nathalie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Nicolas Y... des chefs de blessures involontaires

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 février 1993), qu'agissant en qualité de gérant de la société Nicolas

cependant que les conditions dans lesquelles les policiers ont mis en place, en amont, l'opération de surveillance et les conditions dans lesquelles ils ont décidé de procéder à l'interpellation de Nicolas

Daniel Nicolas X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1997 par la cour d'appel de Paris (1e chambre civile, section A), au profit de M. le procureur général près la cour d'appel

de réponse à des lettres qu'il a adressées à des magistrats, des insuffisances alléguées de l'information, de l'absence d'enquête réalisée à Josselin, des irrégularités réaffirmées de l'audition de Nicolas

Nicolas, contre l'arrêt de cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 2003, qui, pour recel, les a condamnés respectivement à un an et six mois d'emprisonnement avec sursis

Nicolas D..., 5 / M. Frédéric D..., demeurant tous deux Résidence Campbielh, appartement 6, Piau Engaly, 65170 Aragnouet, 6 / M.

Nicolas, de la SCI du Lot 39 et de la compagnie d'assurances La Lutèce, de Me Boulloche, avocat de MM. Apprill, Gebhart, Meyer et Ammann (Cabinet d'architectes Atelier U à 5), et de M.

francs (pension d'orphelin versée par la CNBF jusqu'à l'âge de 25 ans si l'enfant poursuit ses études) ; "perte annuelle : zéro ; "Que la MAIF, après avoir calculé le préjudice économique de Louis-Nicolas

La société Quotidien de Paris Editions La société Nicolas Miguet & Associés M. Nicolas Miguet — 800 000 €

Nicolas, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 23 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs, vol

- La SOCIETE SUISSE D'ASSURANCES GENERALES SUR LA VIE HUMAINE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2000, qui, après relaxe de Nicolas

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 2000, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et infraction à la législation sur

Nicolas, - Z...

Nicolas, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 29 avril 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'AUDE sous l'accusation de complicité