AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6528df8faaebb88318fda68e
11 octobre 2023
11 octobre 2023
sous le numéro 689 801 231, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166cbc788aac83189e9dea
6 septembre 2023
6 septembre 2023
sous le numéro 810 822 601, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de41676b73dd81b96f5e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
sous le numéro 531 403 483, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de41676b73dd81b96f60
3 juillet 2024
3 juillet 2024
sous le numéro 311 765 762, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
67f6025c1c1a56b8e1651f8b
8 avril 2025
8 avril 2025
ENTREPRISE G VALLANA, RCS de PARIS sous le numéro 318 121 597, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20240327
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f99083328fa00087a2692
10 janvier 2024
10 janvier 2024
sous le numéro 442 849 238, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d813e704a005d1ed7065
19 avril 2023
19 avril 2023
CONABADY, avocat au barreau de PARIS, toque : C2285 Madame [D] [B] née le 19 juillet 1976 à Sable sur Sarthe (72) [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100145
1 février 2017
1 février 2017
[J], [S] et [X] comme arbitres dans l'arbitrage ouvert, en application de la clause compromissoire, devant la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA ; qu'en cours de procédure
Source officielle12e chambre
6528dfe3aaebb88318fda960
10 octobre 2023
10 octobre 2023
HUGO PUBLISHING, SAS inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 814 543 351, [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Plaidant/Postulant
Source officielleChambre commerciale 3-2
677e149326e046654dc50c71
7 janvier 2025
7 janvier 2025
déférée à la cour : Arrêt rendu le 12 Octobre 2021 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 13 N° RG : 21/01953 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le : à : Me Dan ZERHAT
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fda028919f424449539906f
16 octobre 2019
16 octobre 2019
de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée de Me Philippe ARLAUD, avocat au barreau de la SEINE SAINT DENIS, toque : BOB 158 DÉFENDERESSE A LA
Source officielle1re chambre 2e section
64ba21eb354f98d9699d5003
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Portalis DBV3-V-B7H-V3QR dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [R] [O] né le [Date naissance 2] 1982 à MENZEL TEMIME (TUNISIE) [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Dan ZERHAT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624870b1a50c277d4c5c5c
21 avril 2022
21 avril 2022
SICAM 4 rue Charles Baudelaire 91000 Evry Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 COMPOSITION DE LA COUR : Marie-Hélène MASSERON
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
677e1635dbb9bd42de09fba0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
sous le numéro 750 946 667, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c1097bbf9fd47c90a13c35
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Adresse 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Et assistée de Me Célia AKDAR substituant Me Olivier CREN,
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6440d82fe704a005d1ed7136
19 avril 2023
19 avril 2023
EIF [Localité 8] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège - RCS NANTERRE sous le n° 488 682 980 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0466129746fdd69d65
3 avril 2025
3 avril 2025
sous le numéro 309 331 882, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af69cbb6c6260008b53160
17 janvier 2024
17 janvier 2024
sous le numéro 813 536 810, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6520f61bbb275d83183a3c49
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Plaidant par Me Marc BOUTANG de la SELARL BOUTANG AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [U] [C] épouse
Source officielleChambre sociale 4-4
6968b752cdc6046d475e489b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 Plaidant : Me Roxana BUNGARTZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2360 APPELANTE DEMANDERESSE A LA REQUETE EN DEFERE
Source officiellePage 5 sur 123