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2 447 résultats pour « Ohana-Zehrat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8faaebb88318fda68e

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

sous le numéro 689 801 231, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166cbc788aac83189e9dea

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

sous le numéro 810 822 601, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de41676b73dd81b96f5e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

sous le numéro 531 403 483, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de41676b73dd81b96f60

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

sous le numéro 311 765 762, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67f6025c1c1a56b8e1651f8b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

ENTREPRISE G VALLANA, RCS de PARIS sous le numéro 318 121 597, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20240327

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

659f99083328fa00087a2692

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

sous le numéro 442 849 238, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d813e704a005d1ed7065

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

CONABADY, avocat au barreau de PARIS, toque : C2285 Madame [D] [B] née le 19 juillet 1976 à Sable sur Sarthe (72) [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100145

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

[J], [S] et [X] comme arbitres dans l'arbitrage ouvert, en application de la clause compromissoire, devant la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA ; qu'en cours de procédure

Source officielle
CA

12e chambre

6528dfe3aaebb88318fda960

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

HUGO PUBLISHING, SAS inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 814 543 351, [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Plaidant/Postulant

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

677e149326e046654dc50c71

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

déférée à la cour : Arrêt rendu le 12 Octobre 2021 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 13 N° RG : 21/01953 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le : à : Me Dan ZERHAT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fda028919f424449539906f

Appel

16 octobre 2019

16 octobre 2019

de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée de Me Philippe ARLAUD, avocat au barreau de la SEINE SAINT DENIS, toque : BOB 158 DÉFENDERESSE A LA

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64ba21eb354f98d9699d5003

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Portalis DBV3-V-B7H-V3QR dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [R] [O] né le [Date naissance 2] 1982 à MENZEL TEMIME (TUNISIE) [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Dan ZERHAT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

62624870b1a50c277d4c5c5c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

SICAM 4 rue Charles Baudelaire 91000 Evry Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 COMPOSITION DE LA COUR : Marie-Hélène MASSERON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

677e1635dbb9bd42de09fba0

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

sous le numéro 750 946 667, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63c1097bbf9fd47c90a13c35

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Adresse 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Et assistée de Me Célia AKDAR substituant Me Olivier CREN,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6440d82fe704a005d1ed7136

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

EIF [Localité 8] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège - RCS NANTERRE sous le n° 488 682 980 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67ef6b0466129746fdd69d65

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

sous le numéro 309 331 882, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af69cbb6c6260008b53160

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

sous le numéro 813 536 810, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6520f61bbb275d83183a3c49

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Plaidant par Me Marc BOUTANG de la SELARL BOUTANG AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [U] [C] épouse

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6968b752cdc6046d475e489b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 Plaidant : Me Roxana BUNGARTZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2360 APPELANTE DEMANDERESSE A LA REQUETE EN DEFERE

Source officielle

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