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473 résultats pour « Olivier GIRARD »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2216ecdc6046d47bb99b9

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TOULOUSE JUGEMENT DU 10 juillet 2025 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL LE FOURNIL DES MINIMES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea57

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la GIRONDE, en date du 23 octobre 1992, qui, pour abstention volontaire par une action immédiate sans risque pour lui ou pour les tiers d'empêcher

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b3fe

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

NARBONNE représentée par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de la SCS CLEMENT- SIMON, avocats au barreau de NARBONNE INTIMES : Syndicat des copropriétaires de LA BAIE DES OLIVIERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c970bd3db21cbdd8852b

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

SCI L'OLIVIER de L'ORTOLAN Louise B...

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406f8d

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Guy ZF..., demeurant ... de-Giraud, 115 / de M. Henri ZG..., demeurant ..., 116 / de M. René ZH..., demeurant 31, place Pechiney, 13129 Salin-de-Giraud, 117 / de M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89644f14914fb075ebd19

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

domicilié ès qualités [Adresse 9] [Adresse 12] [Localité 6] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER et Me Philippe GIRARD

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c22104cdc6046d47bb9061

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 juillet 2025 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS CARRE VERT 31 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2213ecdc6046d47bb942b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TOULOUSE JUGEMENT DU 10 juillet 2025 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL COMPTOIR DU REEMPLOI Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2307960_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2023, Mme A saisit le tribunal d'un litige relatif aux conditions de scolarisation de ses enfants l'opposant au collège Olivier Messiaen

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2dbb1cdc6046d470b5bc9

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Pierre GIRAUD Juges : M. Olivier DELMAS-LEGUERY M. Didier LE [X] Assistés de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a1fc128cdc6046d47ea483f

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

ERILIA Représentant : Me Olivier GIRAUD de la SELARL GIRAUD-GAY-DEIRMENDJIAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Service des Référés

68de07231bc19e7640ea3eb7

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ENTRE : DEMANDEURS suivant assignation du 16 juin 2025 Monsieur [G] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Madame [M] [E] épouse [H] [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Marion GIRARD

Source officielle
CA

Service des Référés

64b8d0aea5d4a205dbc5ce07

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

LE CENTRE NATIONAL DES TRAVAILLEURS FRONTALIERS EN SUISSE POUR LE COMPTE DE L'URSSAF RHONE ALPES représentée par sa directrice en exercice [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Antoine GIRARD-MADOUX

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

65b4ad5d7ef77d000880b433

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Guillaume GIRARD, Avocat général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 24 janvier 2024, DEBATS : A l'audience publique tenue le 25 janvier 2024 par Olivier CALLEC,

Source officielle
CC

civ3

613721eacd580146773f8b31

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

Claude X..., 3 ) Mme Marie X... née Girard, demeurant ensemble ...

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c089b6cdc6046d47985b50

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 15/07/2025 A l'égard de : SENSATIONWEB (SARL) [Adresse 1] Numéro SIREN : 524 923 091 Prise en la personne de son représentant légal : Monsieur Grégory GIRARD

Source officielle
CC

soc

613722e9cd580146774031bd

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Olivier X..., demeurant 52360 Dampierre, en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société anonyme dont le siège social

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c22117cdc6046d47bb918d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 juillet 2025 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS RBS TECHNOLOGIE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007910343

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

initiale, doit être écarté ; Considérant, en second lieu, qu'il résulte de la décision attaquée qu'en relevant que le contrat conclu en août 1980 entre la société "laboratoire d'analyses biologiques Gillard

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-87

transparence vie publique

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Précédemment, du 16 septembre 2020 au 4 mars 2022, l’intéressée a occupé le poste de cheffe de cabinet au sein du cabinet de Monsieur Joël Giraud, alors secrétaire d’État auprès de la ministre de la

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GIRARD, Olivier, Laurent

SIREN 932207699Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

14/07/2026

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Radiations

GIRARD, Olivier, Laurent, GIRARD

SIREN 932207699Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

26/05/2026

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Radiations

Girard, Olivier

SIREN 792478489Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

11/03/2026

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Dépôts des comptes

EURL GIRARD OLIVIER

SIREN 531193720Greffe du Tribunal de Commerce de blois

10/03/2026

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Créations

GIRARD, Axel, David, Olivier

SIREN 992948463Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

14/12/2025

Voir →