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9 590 résultats pour « Olivier PERNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

631834be0876004f131a5fb5

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

La SARL atelier Oliver a pour activité la peinture et la vitrerie.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f4a

Appel

19 novembre 2003

19 novembre 2003

PUBLIC : Madame VALDES Z..., GREFFIER : Madame A... lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIE EN CAUSE Bordereau N° du X né le.............à............92 de Thierry X et de Olivia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4ea

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

LES OLIVIERS (non assignée malgré injonction du CME du 15 / 12 / 2005), assignée le 06. 02. 2007 par PVRI Article 659 du NCPC à la requête du Syndicat des Copropriétaires de la Résidence LES OLIVIERS,

Source officielle
CA

Chambre sociale

64f17f0292dd7fd9692bbcbb

Appel

31 août 2023

31 août 2023

social du TJ de CHAUMONT, décision attaquée en date du 21 Avril 2021, enregistrée sous le n°19/00239 APPELANTE : Société [5] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Olivia

Source officielle
CC

cr

61372615cd58014677422d47

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

de support publicitaire, elle ne constitue pas en soi une publicité ; qu'en affirmant, pour déclarer Nicole X... coupable de publicité trompeuse, que l'étiquetage utilisé pour commercialiser l'huile d'olive

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248a9

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Olivier, - Y...

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eae

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Olivier, - YD... Ginette, - YE... François, - YF... Jacqueline, - YG... YH... Walter, - YI... Raphaël, - YJ... YK... YL... YM... Jeannine, - YN...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Cynthia Z

6137262bcd58014677423790

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Président " ; " alors que les arrêts sont nuls lorsqu'ils ont été rendus par des juges qui n'ont pas assisté à toutes les audiences de la cause ; que si l'article 485 du Code de procédure pénale permet

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b085becdc6046d473205e8

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Dirigeante : SAS L & O HOLDING (929 673 580 RCS [Localité 1]) représentée par la SAS OLIVIER BAYLE HOLDING (883 877 482 RCS [Localité 1]), en qualité de présidente, représentée par Monsieur Olivier BAYLE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b08612cdc6046d47320af6

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Dirigeante : SAS L & O HOLDING (929 673 580 RCS [Localité 1]) représentée par la SAS OLIVIER BAYLE HOLDING (883 877 482 RCS [Localité 1]), en qualité de présidente, représentée par Monsieur Olivier BAYLE

Source officielle
CC

cr

évrier 2001, qui, dans la procédure suiviec/Lionel Y

6079a8769ba5988459c4d5a5

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 3e chambre, en date du 9 février 2001, qui, dans la procédure suivie contre Lionel Y... du chef, notamment, de blessures involontaires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2402039_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

L’état du dossier permet de s’interroger sur l’intérêt que la requête conserve pour son auteur.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

697c4c7ecdc6046d47370519

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Je m'attendais à percuter la glissière de sécurité mais je crois que je ne l'ai pas touchée. Dans le même instant, notre véhicule a alors été percuté par un autre véhicule.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6035ba4d391c0b21eacadde5

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

[W], au chemin déjà matérialisé, affectant les parcelles section AB n° [Cadastre 5] (indivision SCI Les oliviers de la Ripelle et M. et Mme [Y]), AB n° [Cadastre 4] (SCI Les Oliviers de la Ripelle) et

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CA

Chambre civile section B

69f19d0dcdc6046d47ee1d69

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[E] [V] Né le 17 mars 1989 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 2] 26780 CHATEAUNEUF DU RHONE représentés par Me Olivier JULIEN de la SCP GOURRET JULIEN, avocat au barreau de VALENCE

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CA

Chambre sociale

6520f5e1bb275d83183a3b3a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

en exercice domicilié de doit audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Pierre-Henri D'ORNANO de l'AARPI d'ORNANO QUERNER DHUIN, avocat au barreau de PARIS, et Me Nathalie MINEL-PERNEL

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

667fa3610693c2be63c5bcf5

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 18 Janvier 2024 APPELANTE : Mme [D] [W] divorcée [P] née le 07 Octobre 1965 à [Localité 5] (42) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Olivia

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e41

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 6 décembre 2000, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la SAVOIE sous l'accusation de vols qualifiés

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101107

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Robin X..., 2°/ Mme Olivia Y..., domiciliés [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 24 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige les opposant

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

671b356e2edfb0b58c05ec23

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Prétentions et moyens de la société Olivier Produits Pétroliers : Aux termes de ses dernières écritures notifiées par voie dématérialisée, le 20 novembre 2023, la société Olivier Produits Pétroliers

Source officielle