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9 063 résultats pour « Pasco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8583dcdc6046d47e46313

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 16/07/2025 Prorogation examen clôture : PACO [Localité 1] RG 2024 009132 PC 41223230 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 16

Source officielle
CC

civ3

61372328cd580146774062bd

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Nivôse, conseiller référendaire, les observations de Me Capron, avocat des SCI El Paso et Beau Soleil, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2603537_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

La société Paco Renov a présenté un mémoire le 5 mars 2026 à 11h13 qui n’a pas été communiqué.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69ef1f58cdc6046d47b054d4

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

de la SELARL PASTOR-BRUNET FABRICE, avocat au barreau de BORDEAUX Appelant d'un jugement (R.G. 21/00058) rendu le 19 janvier 2026 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
TJ

JAF

69d99125cdc6046d47d38042

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de la SCP GAND PASCOT GENEST, avocats au barreau de POITIERS plaidant (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/003023 du 19/05/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [

Source officielle
TA

MSS 6ème chambre M. LE ROUX

DTA_2203562_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

du 9 janvier 2002, ainsi que la décision expresse du 9 mai 2022 par laquelle la commune leur a seulement transmis un arrêté du 28 janvier 2019 portant autorisation de pose de buse dans la rue du Parco

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2903085-3198458

Admin. suprême

22 octobre 2009

22 octobre 2009

  In November 1997, Mr   Pasko was searched at the Vladivostok airport from where he flew to Japan.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101855_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2021, la société à responsabilité limitée Etablissements Do Paco, représentée par Me Chevalier-Kasprzak, demande au tribunal : 1°

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5a858cdc6046d4742d813

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 20/01/2026 DEMANDEUR(S) : SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître [R] [Y], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société PACO

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6585ddf1638cf45b25ce34fe

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

CIVILE DÉSISTEMENT 50D N° RG 22/06639 N° Portalis DBX6-W- B7G-W3LZ Minute n°2023/ DU 22 Décembre 2023 AFFAIRE : [H] [V] [T] [U] [J] C/ [S] [B] Grosse délivrée le à SELARL PASTOR

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004304102

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

  Le 20 mars 1987, la requérante fut assignée devant le tribunal de Bénévent (R.G. n o   635/87) par le propriétaire d’une maison, située dans un complexe immobilier dénommé Parco Samantha ,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b12

Appel

5 octobre 2013

5 octobre 2013

Paso X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:1012DEC002040292

Admin. suprême

12 octobre 1994

12 octobre 1994

It has four pastors, the above-mentioned applicants, and about 1900 members.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2405913_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

La SAS Paseo est propriétaire d'un immeuble sis 9 rue Désiré Ruggieri à Paris (18ème arrondissement).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11092

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

mars 2019, au visa de l'article L. 4614-12 alinéas 1 et 2 du code du travail, ordonné à la société ASF de communiquer à l'expert le relevé de décision de l'enregistrement des traitements COCKPIT et PACO

Source officielle
TJ

JAF

670d8b319ace53000757dde6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DEMANDEUR Madame [D] [F] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Philippe GAND de la SCP GAND-PASCOT

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

633d1f9d62f5393e2eb44833

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

En réplique, La société Hôtel Pastor,la SCP [G] et Associés, prise en la personne de maître [Z] [G] ès qualités, la SELARL AJAssociés, prise en la personne de maître [X] [L] ès qualités, la SCP Ajilink

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b1b

Appel

25 février 2003

25 février 2003

Statuant sur l'appel régulièrement formé par Mme Edwige X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Chartres, section industrie, du 26 septembre 2000, dans un litige l'opposant à la SA PACO RABANNE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9822

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Il concerne également les arrêts suivants du 27   février 1992 contre l’Italie   : Pandolfelli et Palumbo (13218/87), Pierazzini (13265/87), Tusa (13299/87), Cooperativa Parco Cuma (12145/86)

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9824

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Il concerne également les arrêts suivants du 27   février 1992 contre l’Italie   : Cifola (13216/87), Pierazzini (13265/87), Tusa (13299/87), Cooperativa Parco Cuma (12145/86), Serrentino (12295

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE DES MEUBLES PASCO GEORGES

SIREN 873500615GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

17/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP GAND - PASCOT - GENEST

SIREN 434084943GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

modification survenue sur la dénomination et l'administration

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PASCOIFF

SIREN 525136404GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

03/09/2026

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Dépôts des comptes

PASCOR

SIREN 428726566GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

02/09/2026

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Dépôts des comptes

PASCO

SIREN 801069915GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

26/08/2026

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