PASSERA Huguette Y... épouse X... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

PASSERA réformationGrosse délivréeleà REPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX

PASSERA René Z... représenté par la SCP B. CHATEAU - O.

après l'école, pour la 1ère partie des vacances, et le samedi à 12 heures, pour la seconde partie des vacances ; DEBOUTE le père de sa demande au titre de la fête des père et mère ; DIT que l'enfant passera

PASSERA C/ CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES S.C.P BOYER LESCAT MERLE réformation GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt

PASSERA REFORMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre

PASSERA réformation Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D' APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX NEUF DECEMBRE DEUX MILLE SIX

de raccordement de 32 966,27 francs pour l'eau et 14 981,61 francs pour l'assainissement ; que Daniel X..., qui s'est déclaré prêt à se raccorder au réseau public d'assainissement dès que celui-ci passera

la première des vacances d'été et de Noël chez le père et la seconde moitié des vacances d'été et de Noël chez sa leur mère, DIT que les années impaires, l'enfant passera la première des vacances d'été

PASSERA SCI C S.C.P MALET Maître D S.C.P RIVES PODESTA CONFIRMATION PARTIELLE GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Première Chambre

PASSERA, avoués à la Cour assistée de Me SINSOLLIER, avocat au barreau de NARBONNE Maître D représenté par la SCP Z... CHATEAU - O.

PASSERA C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 25, RUE ROQUELAINE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Société SOCOGI-FINANCIERE RIQUET représentée par la SCP MALET ANNULATION PARTIELLE

P. et le foyer de Pastra ne mentionnait pas le nom du requérant.

A B ; . de l'office public HLM " Côte d'Azur habitat ", propriétaire de la résidence " Les Piboules " sise au 984, avenue Janvier Passero à Mandelieu-la-Napoule ( parcelles cadastrées section AM nos

Elle souligne que le rachat du groupe Etafat par le groupe Parera a été effectivement réalisé.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 NOVEMBRE 2023 1°/ Le fonds de dotation Passerelles

Jérémie LORENTE Assistés pendant les débats de : Madame Emmanuelle GRESSE, Secrétaire d’Audience DEMANDEUR : Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier PASSERA, avocat au barreau

Dit que le père bénéficiera d’un droit de visite et d’hébergement s’exerçant de la façon suivante : - les fins de semaines paires du vendredi soir sortie d’école au lundi matin étant précisé qu’il passera