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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2301302_20260320
20 mars 2026
Le 26 avril 2016, un examen par scanner a montré un aspect très irrégulier du plateau externe avec un cal osseux relativement satisfaisant et une vis proximale venant affleurer le plateau tibial interne
Chambre 1-6
651fa4e1c601f08318991477
5 octobre 2023
Sa moto à l'arrêt a chuté sur celle d'un dénommé [Z] [D], ce qui a donné lieu à un constat amiable.
1ère Chambre
67ff39ba303a1b38839f7c95
15 avril 2025
Le moteur objet du désordre est déposé avec ses accessoires sur le plateau du véhicule' - aucune investigation particulière n'a été menée pour identifier précisément le moteur expertisé et s'assurer,
Trib. de Commerce
69b2ec9fcdc6046d476ded48
2 juillet 2025
487 755 324 ([Localité 15]) * Moinet Courtage [Localité 51] ([Localité 52]) * S.A.R.L JFC2 Moto Dafy Moto 322 [Localité 53] ([Localité 41]) * Marne Moto Sport Non inscrit, SIREN: 503 885 790 * B-Motorsport
cr
6079a8309ba5988459c4c0bf
19 novembre 1984
METTAIT A LA DISPOSITION DU PUBLIC UN APPAREIL A JEUX DENOMME " ROTARY " ; QUE CE DERNIER EST CONSTITUE PAR UNE PISTE CIRCULAIRE EN FORME D'ANNEAU ANIMEE PAR UN MOTEUR LUI IMPRIMANT UN MOUVEMENT TOURNANT
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02691
14 mai 2008
France 2 et France 3 les 13, 14, 15 et 16 janvier 2005, l' utilisation des images de mises en scène musicalement dans les génériques ou bandes d' annonces notamment le plan musical de David C... sur sa moto
1ère chambre
CETAT:CETATEXT000036015067
26 octobre 2017
activités qu'elles recouvrent, sont, dans les établissements de santé privés mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 de ce code, c'est-à-dire autres que ceux à but non lucratifs ayant été admis à participer
61372577cd5801467741df98
25 octobre 1995
Code de procédure pénale, par un mandataire justifiant personnellement d'un pouvoir spécial ; D'où il suit que le pourvoi n'est pas recevable ; Sur le pourvoi formé le 24 juillet 1995 par Me Plateau
CH1 Contentieux Général
6a0cdd99cdc6046d473d7d64
19 mai 2026
complète a été signé après que l’architecte a commencé sa mission et qu’il connaissait ainsi parfaitement le dossier et ses caractéristiques qui comprenaient la construction d’un bâtiment en R+2 en plateaux
2ème Chambre
DTA_2002534_20230608
8 juin 2023
municipal a méconnu l'étendue de sa compétence ; - que le rapport de présentation est lacunaire s'agissant des indicateurs d'évaluation du plan, de l'orientations d'aménagement et de programmation du plateau
7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03634_20221216
16 décembre 2022
A..., représenté par Me Plateaux déclare se désister purement et simplement de ses conclusions à fin d’injonction et maintient le surplus de ses conclusions.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00486
15 mars 2017
[L] doit ainsi participer « au plaisir client » ; que des « autocontrôles » sont mis en place « pour la satisfaction du client » (notamment, avoir « l'oeil client tout au long du service » ; que le
21e chambre
635b7228b201587f74be0499
27 octobre 2022
Cette enquête s'est déroulée du 7 juin 2017 au 13 février 2018 à laquelle une représentante de la Direction a participé.
Cour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5af
9 octobre 2000
1999 ARRÊT RENDU LE 09 Octobre 2000 APPELANTE : CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE NANTES 25 rue de Strasbourg 44000 NANTES représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me PLATEAUX
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02344_20251120
20 novembre 2025
avril 2021, le comité syndical a adopté de nouveaux statuts afin d’élargir ses compétences, d’adapter son fonctionnement à l’adhésion des communautés de communes, d’actualiser son financement et le mode
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00944
21 septembre 2022
tribunal de police, c'est à bon droit qu'elle a décidé que l'autorité absolue de la chose jugée au pénal s'opposait à ce que le salarié soit admis à soutenir devant le juge prud'homal, l'illicéité du mode
M. le Procureur de la République, le 6 Février 2002c/Monsieur Z
6253c8e6bd3db21cbdd86940
15 octobre 2003
gradué et un petit plateau, rendu complice du délit de banqueroute par détournement d'actif commis par José DE X... au préjudice de la S.A.
2ème chambre
DTA_2300343_20260219
19 février 2026
S’agissant des lames de platelage des passerelles : 11.
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00470
5 juin 2019
Clicquot Ponsardin" n° 4099743, "Ruinart" n° 514638, "Hennessy" n° 4559241 et "Glenmorangie" n° 85 316, ont confié à la société 2BDR la création "d'articles de service", seaux à glace, flûtes, vasques, plateaux
10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:497236.20250703
3 juillet 2025
par une appréciation souveraine non entachée de dénaturation, que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l'éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau
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