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339 résultats pour « Patricia PLATEAU-MOTTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2301302_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Le 26 avril 2016, un examen par scanner a montré un aspect très irrégulier du plateau externe avec un cal osseux relativement satisfaisant et une vis proximale venant affleurer le plateau tibial interne

Source officielle
CA

Chambre 1-6

651fa4e1c601f08318991477

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Sa moto à l'arrêt a chuté sur celle d'un dénommé [Z] [D], ce qui a donné lieu à un constat amiable.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff39ba303a1b38839f7c95

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Le moteur objet du désordre est déposé avec ses accessoires sur le plateau du véhicule' - aucune investigation particulière n'a été menée pour identifier précisément le moteur expertisé et s'assurer,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2ec9fcdc6046d476ded48

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

487 755 324 ([Localité 15]) * Moinet Courtage [Localité 51] ([Localité 52]) * S.A.R.L JFC2 Moto Dafy Moto 322 [Localité 53] ([Localité 41]) * Marne Moto Sport Non inscrit, SIREN: 503 885 790 * B-Motorsport

Source officielle
CC

cr

6079a8309ba5988459c4c0bf

Cassation

19 novembre 1984

19 novembre 1984

METTAIT A LA DISPOSITION DU PUBLIC UN APPAREIL A JEUX DENOMME " ROTARY " ; QUE CE DERNIER EST CONSTITUE PAR UNE PISTE CIRCULAIRE EN FORME D'ANNEAU ANIMEE PAR UN MOTEUR LUI IMPRIMANT UN MOUVEMENT TOURNANT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02691

Cassation

14 mai 2008

14 mai 2008

France 2 et France 3 les 13, 14, 15 et 16 janvier 2005, l' utilisation des images de mises en scène musicalement dans les génériques ou bandes d' annonces notamment le plan musical de David C... sur sa moto

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000036015067

Admin. suprême

26 octobre 2017

26 octobre 2017

activités qu'elles recouvrent, sont, dans les établissements de santé privés mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 de ce code, c'est-à-dire autres que ceux à but non lucratifs ayant été admis à participer

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741df98

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

Code de procédure pénale, par un mandataire justifiant personnellement d'un pouvoir spécial ; D'où il suit que le pourvoi n'est pas recevable ; Sur le pourvoi formé le 24 juillet 1995 par Me Plateau

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdd99cdc6046d473d7d64

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

complète a été signé après que l’architecte a commencé sa mission et qu’il connaissait ainsi parfaitement le dossier et ses caractéristiques qui comprenaient la construction d’un bâtiment en R+2 en plateaux

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002534_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

municipal a méconnu l'étendue de sa compétence ; - que le rapport de présentation est lacunaire s'agissant des indicateurs d'évaluation du plan, de l'orientations d'aménagement et de programmation du plateau

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03634_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

A..., représenté par Me Plateaux déclare se désister purement et simplement de ses conclusions à fin d’injonction et maintient le surplus de ses conclusions.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00486

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

[L] doit ainsi participer « au plaisir client » ; que des « autocontrôles » sont mis en place « pour la satisfaction du client » (notamment, avoir « l'oeil client tout au long du service » ; que le

Source officielle
CA

21e chambre

635b7228b201587f74be0499

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Cette enquête s'est déroulée du 7 juin 2017 au 13 février 2018 à laquelle une représentante de la Direction a participé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5af

Appel

9 octobre 2000

9 octobre 2000

1999 ARRÊT RENDU LE 09 Octobre 2000 APPELANTE : CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE NANTES 25 rue de Strasbourg 44000 NANTES représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me PLATEAUX

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02344_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

avril 2021, le comité syndical a adopté de nouveaux statuts afin d’élargir ses compétences, d’adapter son fonctionnement à l’adhésion des communautés de communes, d’actualiser son financement et le mode

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00944

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

tribunal de police, c'est à bon droit qu'elle a décidé que l'autorité absolue de la chose jugée au pénal s'opposait à ce que le salarié soit admis à soutenir devant le juge prud'homal, l'illicéité du mode

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 6 Février 2002c/Monsieur Z

6253c8e6bd3db21cbdd86940

Appel

15 octobre 2003

15 octobre 2003

gradué et un petit plateau, rendu complice du délit de banqueroute par détournement d'actif commis par José DE X... au préjudice de la S.A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300343_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

S’agissant des lames de platelage des passerelles : 11.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00470

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

Clicquot Ponsardin" n° 4099743, "Ruinart" n° 514638, "Hennessy" n° 4559241 et "Glenmorangie" n° 85 316, ont confié à la société 2BDR la création "d'articles de service", seaux à glace, flûtes, vasques, plateaux

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:497236.20250703

Admin. suprême

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par une appréciation souveraine non entachée de dénaturation, que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l'éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau

Source officielle

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