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2 286 résultats pour « Patrick E-Durand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

6358cd90c40aa805a7864ba6

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

, avocat au barreau de DOUAI, avocat (e) commis (e) d'office et de M.

Source officielle

Page 5 sur 115

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CA

3ème chambre A

67f603fbebd728244385679e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[B] SELARLU [B], représentée par maître [E] [B], es qualités de mandataire judiciaire de la société SPORT ROANNE Représentant : Me Patricia SEIGLE de la SELAS SEIGLE. [H].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b574

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Patrick Thierry Laurent né le 28 Mars 1965 à COSNE COURS SUR LOIRE, NIEVRE (058) Fils de X... Gérard et de Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101269

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

, Marie-Thérèse Y... travaillait en qualité de vendeuse ; qu'à partir de septembre 1981, le couple a résidé dans les différents endroits où Patrick X... a été affecté (Marseille où est né leur premier

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008088935

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Jacques E..., ; Mme Nicole F..., ; Mme Annick G..., ; M. Stéphane H..., ; Mme Sylvie I..., ; M. Alain J..., ; M. Denis K..., ; M.

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2b104cdc6046d4704ed63

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Patrick DURAND Juges : М. М. Jean-Christophe GREMILLET Philippe ARTAUX Greffier : Μ. Christophe BOSCHER Ministère Public la République : Μ.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd19

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

C / Patrick Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b31

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Patrick X...; - le poste de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f094

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Patrick X... sa mise à pied à titre conservatoire immédiate.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60337fd3c7d44b3384c4b1c2

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2fc

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

10/ 00449 Copies exécutoires délivrées à : Me Déborah CONDON Me Nicolas DURAND GASSELIN Copies certifiées conformes délivrées à : Marjorie X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10124

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

X..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10124 F Pourvoi n° E 17-27.373 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __

Source officielle
CA

3ème chambre A

680875dcdfde5caae99bd16c

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[W] SELARLU [W], représentée par maître [E] [W], es qualités de mandataire judiciaire de la société SPORT ROANNE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Patricia SEIGLE de la SELAS SEIGLE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e7

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

Vve Y..., Mme Monique Andrée Y... épouse E..., M. Albert Y..., Mme Nicole Y... épouse F..., M. Georges Y..., M. Jean Louis Patrick Y..., en qualité d'héritier de Mme Marie Louise D...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202951_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Cros ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

8e Chambre A

60352999f063125452928855

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Grosse délivrée le : à : Me ALVAREZ Me LEROUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge Commissaire du Juge commissaire de CANNES en date du 24 Février 2015 enregistré(e)

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43169066fd7c90fc27fb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIÈRE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dffa

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Ces démarches n'ayant pas abouti monsieur Patrick A... et madame Christine A...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834745

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

Claude, E... Claude, F... Patrick, G... Philippe, A... Claude, B... Florian, ARAM M..., BARON AG..., H... Guy, I... Patrick, BEAUX AG..., K... Philippe, BELLA YV..., L... Francis, P... Pierre, O...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110525

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

X..., son épouse était sortie en annonçant qu'elle allait faire un achat ; que Patricia E... ne faisait état que des confidences de Mme H... sur la dégradation de son couple et ne décrivait aucun fait

Source officielle