D... ne se trompe pas, le conducteur de la Clio rejoint Patricia A... sensiblement au niveau de l'entrée du chemin : s'il n'y a pas de preuve formelle de la présence de M.

. ; qu'en effet, si celui-ci a bien été libéré de maison d'arrêt pour autre cause le 22 mai 1998, et que la plainte à la gendarmerie de Patricia Y... est en date du 27 mai suivant, il ressort clairement

Patricia, épouse F..., - G... Bernard, - H... Christian, - I... Corinne, épouse J..., - K... Jacky, - L... Esméralda, - M... Vincent, - N...

Ridha, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9ème chambre, en date du 29 juin 1994, qui, après relaxe de Patricia B..., épouse A... du chef de dénonciation calomnieuse, les

SELARL KAEPPELIN-MABRUT - Maître Isabelle MABRUT * Avocat DEFENDEUR(S) : [Adresse 3] [Localité 3] (SAS) [Adresse 4] - Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : PRESIDENT : Madame Patricia

, Alice F..., 19°/ Monsieur Philippe, Henri, Claude G..., 20°/ Monsieur Michel, José H..., 21°/ Madame Michelle, Suzanne K..., 22°/ Monsieur I..., Marie, Joseph DE R..., 23°/ Madame Patricia

Pierrick X..., et l'épouse de celui-ci, Mme Patricia X... ; que l'acte comportait une clause aux termes de laquelle, en cas de vente du fonds, le loueur s'engageait à accorder la préférence au preneur,

possessoires sont ouvertes dans l'année du trouble à ceux qui, paisiblement, possèdent ou détiennent depuis au moins un an ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 1er décembre 1998), que Mlle Patricia

[H], en qualité de commissaire à l'exécution du plan des sociétés Patripro et Montrep, et MJA, prise en la personne de Mme [U], en qualité de mandataire judiciaire des sociétés Patripro et Montrep, de

recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Attendu qu'il est établi que la deuxième résolution adoptée par l'assemblée générale des associés de la société en nom collectif Quille Bruyère GCH Patrizio

Y..., mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Pulls Patricia, demeurant ..., 2 / l'ASSEDIC de Grenoble, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée

francs ; que, cependant, elle a pu constater qu'une somme de 1 199 881 francs avait été portée à tort au crédit de ce compte alors qu'il s'agissait d'un cadeau de la famille royale saoudiene à Patricia

"atterir" sur l'une d'elle ; qu'elle indique ne pas pouvoir dire que cela soit dû à l'action de Y... car elle n'a pas vu le geste ; "que Patricia X..., employée de la pharmacie, a également entendu

Patricia, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 23 novembre 2004, qui les a condamnés, les deux premiers pour banqueroute, la troisième pour recel de ce délit

. ; que ce dernier a proposé à l'une de ses relations personnelles, Patricia B..., d'escompter les six traites en l'assurant qu'elles seraient réglées à l'échéance et qu'en tout état de cause elles

prévention d'avoir à Albertville depuis temps non couvert par la prescription, commis des attentats à la d pudeur connexes à des crimes de viol avec violence, contrainte ou surprise sur la personne de Patricia

Il apparaît donc que Stéphane Y... a personnellement signé un procès-verbal de résultats qui a été falsifié au niveau du bureau centralisateur par Patricia Z..., comme elle le reconnaît elle-même (D. 302

Di Z... et de la fillette du domicile conjugal ; que Patricia Di Z... avait observé l'érotisation exacerbée de Laetitia et avait eu son attention attirée par l'observation faite par sa propre mère d'un

and Life assurance corporation (PLC), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Patricia

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Annie X... coupable de recel d'abus de confiance ; "aux motifs qu'il ressort du dossier et des débats, du reste les prévenus n'en disconviennent pas, que Patricia