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292 résultats pour « Philippe BONFILS »

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Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14ème chambre

61764760c66c0609c5e8de16

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

BOIFFIN, conseiller, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec56

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

GUY " CHEMINEES PHILIPPE ", dont le siège social est situé Chef lieu-74890 FESSY représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP FERNOUX & associés, avocats au barreau

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab E

65b2b496fd6229a4e58a445c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

né le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 12][Localité 10]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Marielle RAPPA, avocat postulant, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a618

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Le Clos aux Loups 27190 LA BONNEVILLE SUR ITON représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Madame Sophie ZZ... ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465928c024d1adffef74f3

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

EXPRO, JCP de BONNEVILLE en date du 28 Janvier 2020, RG 18/01284 Appelant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd8804e

Appel

9 février 2006

9 février 2006

BOIFFIN, Conseillers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8932b

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

BOIFFIN, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Simone GABORIAU, Présidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8932d

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

BOIFFIN, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Simone GABORIAU, Présidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89333

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

BOIFFIN, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8982e

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

BOIFFIN, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller,

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

6966ce57cdc6046d4731498c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANÇAISE N° minute : 26/00011 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BONNEVILLE PREMIÈRE CHAMBRE DOSSIER N° RG 23/00007 N° Portalis DB2R-W-B7G-DOZ7 ASV/LT JUGEMENT DU 12 Janvier 2026 AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031f41b6c33492cb2313117

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

C/ Philippe Z... S... Z... épouse Z...

Source officielle
CA

3ème Chambre

62848f86498a54057d102d53

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[K] [F] [W] né le 28 Octobre 1950 à LYON (69003), demeurant 134, Rue Ferdinand Buisson - 69003 LYON Représenté par Me Philippe DIDIER, avocat au barreau de BONNEVILLE Intimée Mme [P] [Z]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d29d

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

C / Philippe X...

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab27603bf88a1884683

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

PROF'OPTIQUE C/ [E] [F] épouse [Y] Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BONNEVILLE en date du 20 Décembre 2022, RG F 21/00104 APPELANTE :

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa240ca34ad10008581931

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

en date du 16 Mai 2022, RG F 21/00032 APPELANTE : Madame [J] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François Philippe GARNIER, avocat au barreau de BONNEVILLE INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c00

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 JANVIER 2017 RG : 16/ 00653 NH/ NC SAS KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS C/ Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd8769c

Appel

21 avril 2005

21 avril 2005

BOIFFIN, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88df0

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

BOIFFIN, Conseiller.Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Simone A..., Présidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3aa

Appel

27 janvier 2010

27 janvier 2010

BOIFFIN, conseiller.

Source officielle

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