C/ Philippe X...

Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 15 Février 2007 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de CHARTRES NoRG : 51-06-000001 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le :

[Q], ainsi que des sociétés Midalimo et Philippe Menager, - condamné in solidum M.

De ce fait le tribunal rejette toutes les demandes de condamnation présentée par SAS Chiarella à l'encontre de la SARL Atelier Philippe d'art Condamne la SAS Chiarella à régler 51 la SARL Atelier Philippe

Philippe E..., osé Valli, Jean-Louis XW..., Michel XZ..., Robert U..., à Mmes Lucienne M..., Françoise X..., à MM. Christian H..., Jean-Luc Q..., à Mme Michèle K..., à M.

RÉFÉRÉ du : 18 JUILLET 2018 ORDONNANCE No 24 / 2018 No RG : No RG 18/01524 Maître Christian X... C/ Société S.C.I. AIR CAR Expéditions le : 18 JUILLET 2018 S.C.P.

LA PETITE BOULANGERIE, [J] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Christine CARAPITO, lors des

R... [...] [...] né le [...] à LES PAVILLONS-SOUS-BOIS (93320) Représenté par Me Philippe LAMOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0324 Monsieur P...

Philippe Arbarétaz, président, Mme Aline Evrard, présidente assesseure, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2023.

Philippe Arbarétaz, président, Mme Aline Evrard, présidente assesseure, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2023.

Philippe Arbarétaz, président de chambre, Mme Aline Evrard, présidente assesseure, Mme Christine Psilakis, première conseillère.

Philippe Arbarétaz, président de chambre, Mme Aline Evrard, présidente assesseure, Mme Christine Psilakis, première conseillère.

Philippe Arbarétaz, président, Mme Aline Evrard, présidente assesseure, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023.

Philippe Arbarétaz, président, Mme A B, présidente-assessure, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023.

Philippe Arbarétaz, président de chambre, Mme Aline Evrard, présidente-assesseure, Mme Christine Psilakis, première conseillère.

Christian X...

C/ Christian Y...

ANCIENNEMENT 'SA FOULD PRINGER') prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Philippe

Exposé du litige : A la suite du décès de leurs parents, Marie- Claude, Odile, Elisabeth, Christian, Charles- Henri et Philippe A...

Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 02 Octobre 2007 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 2ème No RG : 02/06752 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées