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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200486
26 mars 2015
26 mars 2015
PHILIPPE X...
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fde7fc3c098115755745fde
26 juin 2018
26 juin 2018
Jean-Philippe X..., - fixé à la somme de 42.435 € la créance de M.
Source officielleciv1
613721f4cd580146773f902c
23 juin 1993
23 juin 1993
Philippe C..., demeurant ... (Somme), 28/ M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021880316
26 février 2010
26 février 2010
autorisant l'association Comité de défense des auditeurs de Radio Solidarité à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Courtoisie
Source officielleChambre 04
69f40fe4cdc6046d47294516
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Philippe MARIN Assistés de M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Lors des débats : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00359
21 mars 2018
21 mars 2018
Philip Y..., M.
Source officiellecomm
6137248fcd580146774167fd
14 février 2006
14 février 2006
n'en résulte nullement que cette limitation implique la suppression corrélative de toutes facilités de financement jusque là octroyées au concessionnaire pour les véhicules de démonstration et de courtoisie
Source officielleciv1
61372191cd580146773f4d7d
19 novembre 1991
19 novembre 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Philippe X..., dont le siège social est ... (3e), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200309
28 février 2013
28 février 2013
, a souscrit en juin 2004 une police d'assurance garantissant ce bien auprès de la société QBE Centennial Insurance Company (CIC) ; que ce contrat a été conclu par l'intermédiaire de la société de courtage
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603433eeb0aa78255b50e0e9
17 janvier 2017
17 janvier 2017
LTD Société de Droit Etranger prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 538 480 286 00011 Représentée par Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c1
29 mai 2008
29 mai 2008
Le développement des relations avec de nouveaux courtiers permet en effet d'accéder à des nouveaux marchés et donc de nouveaux clients, alors que la simple exploitation des relations avec les courtiers
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a049cdc6046d47b762d8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Mme Adeline TIREL lors des débats
Source officielleciv1
6137238ccd5801467740b3be
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Sargos, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de la fondation Lenval, de Me Odent, avocat de la compagnie d'assurances Albingia, les conclusions de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SA BANQUE COURTOISc/Daniel X
6031dfbf80b9e1b37c98ad3c
14 juin 2018
14 juin 2018
la Banque Courtois à leur payer la somme de 1.500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - dit n'y avoir lieu exécution provisoire, - condamné la Banque Courtois aux
Source officielleChambre 1-8
6788a5ce5e7520ea67f8e4b1
15 janvier 2025
15 janvier 2025
COMPTOIR LAURENT MATERIEL (CLM) ayant son siège à [Adresse 5] [Localité 6] [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège représentée par Me
Source officiellesoc
6137227ecd580146773fda87
15 juin 1995
15 juin 1995
Philippe B..., demeurant ... (15ème), 18 ) M. Gérard C... G..., ayant demeuré ... (2ème), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 19 ) M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162f3cd24fee0dd3d006184
4 avril 2012
4 avril 2012
[K] est toujours courtois ; que le motif de la rixe est des plus futile, M. [J] n'ayant pas répondu au bonjour de M. [K] et lui ayant dit 'ton bonjour tu peux te le mettre où je pense'. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bc
26 février 2015
26 février 2015
Philippe X...aux dépens.
Source officiellecr
613724eecd580146774198da
25 janvier 1988
25 janvier 1988
le vingt cinq janvier mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officiellecr
61372609cd58014677422757
14 mars 2000
14 mars 2000
des articles 1 et 4 de la loi du 5 juillet 1985, 1351 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt a condamné la Matmut et Jean-Louis X...à indemniser les ayants droit de Philippe
Source officiellePage 5 sur 90
Frédéric DUFOUR, Jean-Philippe CARLIER, Jean-Charles COURTOIS
15/01/2026
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COURTOIS, Patrick, Michel, Philippe, COURTOIS
28/10/2025
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COURTOIS, Vincent, Philippe, Alexandre
02/09/2025
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SARL PHILIPPE COURTOIS
29/07/2025
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Courtois, Jean-Philippe Eugène Ernest
31/03/2025
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