GUILLOT PAYSAGES Numéro SIREN : 952582948 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [Localité 2] Olivier - SELARL [Localité 2] AVRIL Case n° 41 - [Adresse 2] [Localité 3] Maître DOITRAND

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

représenté par Me Francis SAIMAN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [V] [F] défaillant Monsieur [G] [W] (exerçant sous l'enseigne ART DU FER), demeurant [Adresse 23] représenté par Me Pierre-Yves

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 11 février 2022 et le 1er juin 2023, Mme D B, représentée par la Selarl Doitrand et Associés, demande au tribunal

Il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle ait été autorisée par ces derniers à déposer la déclaration préalable.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 10 mars, 18 septembre et 23 octobre 2025, la SNC Cogedim Grand Lyon, représentée par la SELARL Doitrand et associés, demande

Par un mémoire en défense enregistré le 9 mars 2022, la ville de Chaponnay, représentée par la SELARL Doitrand et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 février 2024 et 11 octobre 2024, la SAS Isostéo Lyon, représentée par la SELARL Doitrand et associés, demande au tribunal :

S’il est bordé par l’avenue de la Table de Pierre au nord et le chemin Marlot à l’ouest, il ne s’inscrit pas dans un îlot urbain identifiable.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 octobre 2024, 8 janvier 2025 et 10 mars 2025, le centre hospitalier de Givors, représenté par la SELARL Doitrand et associés, conclut au rejet de la requête

Par un mémoire en défense enregistré le 25 septembre 2025, le centre hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or, représenté par la SELARL Doitrand et Associés agissant par Me Calvet-Baridon, conclut au rejet

Par un mémoire enregistré le 19 décembre 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 18 mars 2024, qui n'a pas été communiqué, Mme A, représentée par Me Calvet-Baridon (Selarl Doitrand et Associés

Il ressort des pièces du dossier que le projet nécessite un décaissement afin d'édifier deux niveaux de sous-sol destinés à accueillir le parking souterrain.

Par un mémoire en défense enregistré le 21 octobre 2022, le centre hospitalier de Givors, représenté par la Selarl Doitrand et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 20 septembre 2022 et le 14 juin 2024, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée par Me Doitrand, demande à la cour :

Marcelle demeurant ROUTE DE CHEVALINE 74210-DOUSSARD ; APPELANTE Représentée par la SCP VASSEUR-BOLLONJEON-ARNAUD, Avoués et ayant pour Avocat ME DOITRAND du barreau de LYON ; à: MONSIEUR Y...

HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE représenté par sa directrice Avenue du Docteur Giraud 69430 BEAUJEU représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me DOITRAND

D C, représentés par Me Doitrand, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 décembre 2019 par lequel le préfet de la Savoie a accordé à la commune d'Aussois une dérogation en vue d'ouvrir à