relative à la prise de contrôle exclusif de Trapil par Pisto

LA NOVARA 1931   Domenico NAPOLI 1917   Anna NAGAR 1916 Mario Benedetto TOSCANO 1940   Gabriella MOCCHEGIANI 1946 Renato FOTI 1930 Pietro SCHIMICCI Born in 1926 Deceased in 2018 Heirs Rosa

X... avait fait valoir qu'outre la piètre qualité du carburant livré par la société Bianco, celui-ci n'était pas additionné d'huile, nécessaire pour le fonctionnement normal du moteur ; qu'en s'abstenant

[R], nous avons pu relever un accès piétons à celui-ci en passant par votre futur terrain.

6 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gaston X... coupable d'avoir omis de céder le passage à un piéton

suivants : Pierre X... avait personnellement réalisé des ventes de produits appartenant à la société Pacific Stéréo et avait encaissé des espèces directement sans les verser dans la caisse ; que Pierre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Pietri automobiles, dont le siège est route de Bonifacio à Porto-Vecchio

X... a confirmé que des pierres venant de la propriété Dupuy avaient atterri dans la cour Lacroix; qu'à l'arrivée des gendarmes, Jean-Pierre Z... est parti en voulant se réfugier dans la maison de son

qui a été transférée sur son compte courant, en sorte que le salaire déclaré de Pierre B... pour l'année 1992 devait être de 660 000 francs mais cette somme de participation sur ordre de Pierre B... n'a

rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me RICARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - NOUVEAU Jean-Pierre

Y..., président du CHS de la Drôme et la SARL Betelgeuse, représentée par son gérant Jean-Pierre X..., portant sur un terrain du Lavandou ; qu'à ce titre, Jean-Pierre X... affirme avoir trouvé un acquéreur

Jean-Pierre Y... a déclaré être domicilié en Espagne de 1990 à 1997 ; que précédemment, Jean-Pierre Y... avait exercé une activité de ventes de fruits et légumes à Noisy-le-Grand à compter du 18 février

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 12 juin 1998, qui, pour usage de fausse attestation, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 13 mars 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, 5 ans d'interdiction des

X... sur les sommes dues à la SCA Les Châtaigniers; que les Etablissements Pierre X... ont assigné la SCA et Jean Marcel Launay; que, par arrêt devenu définitif du 9 mai 1990, la cour d'appel d'Angers

liquidateur la société anonyme Mandaco, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1990 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), au profit de la société Banco Pinto

Pierre, 1°) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 2 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui pour agressions sexuelles aggravées, a refusé d'annuler

SOCIETE CONSEIL SANTE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 11 octobre 2006, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre Pierre

préciser : « cela à tout moment peut être attesté par un contrat de vente notarié » sans que soit produit ce dernier ; que, sur le caractère fortement taxé des pierres, il n'est pas contesté que les pierres

Jean-Pierre, - C...