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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100539
26 mai 2011
26 mai 2011
Dorée aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. et Mme Z... et de la SCI La Poule Dorée, les condamne à payer à MM.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69ef16f9cdc6046d47af8613
29 avril 2025
29 avril 2025
, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0091 Monsieur [G] [H]-[O] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Jean-Marie POUILHE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de
Source officiellecomm
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10 juillet 1990
10 juillet 1990
Poul Z..., que s'était substitué la société Poul Jorgensen, a été refusé par le destinataire pour une partie qui n'était pas livrée à la température exigée ; que la société Aquadis a engagé une action
Source officielle2ème chambre
DTA_2400302_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Chaussard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Bocognano pour la commune de Poulx. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308421_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Par un mémoire, enregistré le 25 mars 2024, la SAS Poulx Finance conclut au maintien des conclusions de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2006252_20220824
24 août 2022
24 août 2022
juin 2020 du directeur général de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur portant attribution de la licence de transfert n° 13#001141 en tant qu'elle a autorisé la société Pharmacie Poulos
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163e58f578519f70b5ebab1
1 avril 2010
1 avril 2010
- SCI LA POULE DOREE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Novembre 2008 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 07/01864 Expéditions
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400320_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Toutefois la commune de Poulx fait valoir à l'audience que d'une part M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007715374
7 novembre 1986
7 novembre 1986
Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de la COMMUNE DE POULX, - les conclusions de M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007787982
20 juillet 1990
20 juillet 1990
Poulhès à Toulouse cedex (31054) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2422080_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
A..., représenté par Me Pouly, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet de police de Paris a implicitement refusé le renouvellement de sa carte de séjour temporaire mention
Source officiellesoc
613723cdcd5801467740e596
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Pouth Z... Y... a été engagé le 2 octobre 1997 en qualité de porteur de journaux à domicile par M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02069_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
nid de poule et l'accident est attesté par un autre riverain qui précise que le véhicule ne roulait pas à une vitesse excessive ; le nid de de poule, qui était peu, voire pas visible de loin contrairement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210909
2 octobre 2025
2 octobre 2025
], a formé le pourvoi n° K 23-14.936 contre l'arrêt rendu le 16 février 2023 par la cour d'appel de Bordeaux (deuxième chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Agence immobilière Van Poulle
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007946496
4 juillet 1997
4 juillet 1997
Place Marcel Legras à Suresnes (92150) et tendant : 1°/ à l'annulation de la décision du 2 août 1996 par laquelle la Fédération française du sport Boules a décidé, d'une part, de la composition des poules
Source officielle1ère Chambre
DTA_2410096_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
L'EARL La Poule d'Or demande au tribunal d'annuler ces deux décisions.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa28
17 janvier 2008
17 janvier 2008
rouges 3 poches; - un maillot short bleu à motifs citrons et fleurs; - un maillot short blanc à motifs fleurs et citrons; - un maillot short bleu à cinq pétales; - un maillot short fond bleu et motifs poulpes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203905_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
B A pour détacher un lot à bâtir sur la parcelle cadastrée CL-45, située 81 avenue du Pouch, au lieudit " Le Pouch ", ensemble la décision par laquelle cette autorité a implicitement rejeté le recours
Source officiellesoc
613721b1cd580146773f62d5
21 janvier 1992
21 janvier 1992
demeurant à La Cour Saint-Pierre (Tarn-et-Garonne), lieudit "Ferrier", en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1989 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la Biscuiterie Poult
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206962_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses. / (…) ».
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