X... a adhéré en 1975 à la Coopérative Avicole Anjou Maine, en s'engageant à lui livrer des oeufs de consommation et des poules ; que le 15 avril 1976, a été votée la constitution d'une " caisse de péréquation

Le X..., éleveur avicole, pour un prix de 978 014,70 francs HT, une batterie de cages pour poules pondeuses de marque Farmer Automatic fabriquée par la société de droit allemand Josef Kuhlmann ; que se

1994, Mme X... a conclu avec la société Les Couvoirs Agréés Maine et Normandie (Sicamen) un contrat de production d'oeufs à couver, aux termes duquel cette société s'engageait à fournir un troupeau de poules

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Dynamic machines a vendu deux tours à commande numérique neufs à la société France poulies

vu Jacques X... se dépêcher de cacher un gibier dans sa veste, et celui d'Yves A... qui l'a vu quitter les lieux avec "quelque chose d'assez gros" dans sa gibecière (ce qui exclut la présence d'une poule

son ouvrier minotier, de la condamnation pénale définitive infligée à cette dernière pour avoir omis, en violation de l'article R. 233-3 du Code du travail, de munir de dispositifs protecteurs les poulies

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Poult Holding par Qualium Investissement

palpation, qu'il existe des troubles sensitifs bilatéraux au niveau des pieds avec douleurs au contact cutané, que la tension artérielle est chiffrée à 15-8, que le rythme du coeur est régulier, que les pouls

statué alors, selon le moyen, d'une part, que le rapport d'examen de la grue, ce dernier ayant été effectué moins d'un an avant l'accident, prescrivait une révision sur le mécanisme du chariot et sur la poulie

qui a pour but la protection des animaux, a mis en ligne, sur son site internet, une vidéo tournée, sans autorisation, dans les locaux de la société La Ferme du pré (la société), laquelle élève des poules

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société CVP, qui, depuis le mois d'avril 1996, procédait au ramassage, au conditionnement et à la commercialisation d'oeufs de poule

Il est donné acte à la société Biscuit international France de sa reprise d'instance en lieu et place de la société Biscuits Poult, à la suite de la fusion-absorption intervenue le 31 décembre 2024.

/ la société LU, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1995 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 2e section), au profit de la société Biscuiterie Poult

montant de l'escompte lors du réglement du matériel ; que le 15 septembre 1981, honorant ledit accord, la société Class adressait aux établissemnts X... deux chèques dans des opérations Thomas et Le Poul

picorant en plein champ et mentionnant que les pondeuses étaient des poules de "libre parcours"; que ceux destinés à la vente en France, mélangés avec des oeufs produits localement, étaient emballés avec

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 septembre 2000), que la société CVP, qui, depuis le mois d'avril 1996, procédait au ramassage, au conditionnement et la commercialisation d'oeufs de poule

Z..., maire de Poilhes, a indiqué qu'il avait émis verbalement un avis favorable mais qu'il avait, néanmoins, imposé trois conditions ; qu'il précise "par la suite, ils ont entamé la construction et quelques

Le Poul, demeurant ... à Les Ulis (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1994 par le conseil de prud'homme de Corbeil-Essonnes (section industrie), au profit de la Société de fabrication