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1 856 résultats pour « Pozzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85642

Appel

4 janvier 2001

4 janvier 2001

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Jean Luc POZZO X...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01916_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Pozzo Family et le syndicat des copropriétaires de l'Hôtel de la Mer ont demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b770e2901d10fa474f0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Société GESTION BARBERIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître David TICHADOU de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110044

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

[F], de la SCP Boulloche, avocat de la société Pozzo immobilier, de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la commune de Saint-Pair-sur-Mer ; Sur le rapport de Mme Ladant, conseiller, et après en avoir

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0619DEC005197710

Admin. suprême

19 juin 2012

19 juin 2012

di Gotto   Mario SPINA             27196/11 09/03/2011 Angela CORICA 07/04/1952 Barcellona Pozzo di Gotto   Mario SPINA    &#

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a1a08c0cdc6046d476c2847

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

crédit n°7007456 d'un montant de 20.200 euros, remboursable en 60 mensualités d'un montant de 406,78 euros, au taux de 6,481% par an, hors contrat d'assurance, affecté à l’achat d’un véhicule VOLKSWAGEN POLO

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00610

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

chaussures ; chapellerie » en classe 25 ; – la marque verbale internationale visant la France « Giordano » n° 1258814, déposée le 8 juin 2015 pour désigner les « chemises pour costumes, chemises, blazers, polos

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53730

Admin. suprême

15 mai 1997

15 mai 1997

font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .s995BFA6B { margin-top:10pt; margin-bottom:5pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 265 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE No   28767/95 DEL POZZO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66878c8005d6f7f678d48d2c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

avocat au barreau de NICE Mme [EX] [P] épouse [I] Représentant : Me Olivier GUASTELLA de la SCP GUASTELLA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE COMMUNE DE [Localité 4] Représentant : Me Thibault POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

697085f9cdc6046d47142ab8

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Sandrine PILON, conseiller Mme Anne POZZO

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd9724776e2905f5e8cdba4

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Elle a été heurtée par un véhicule Volkwagen Polo assuré auprès de la compagnie AREAS Dommages, que conduisait Mme [W].

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100815

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

X..., de Me B..., avocat de l'association Le Polo de Paris, l'avis de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501039_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juillet 2025, la SA Allianz Iard, agissant en sa qualité d'assureur de la SARL Sigma, de la SARL Metalco et de la SARL Bet Pozzo di Borgo, et la SARL Bet Pozzo

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244bf

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

. ; "sur l'association de polo : que pour favoriser le développement et l'image du Château Giscours la création d'une équipe de polo a été retenue, que le financement a été assuré par la Smeff qui le

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6799c43c5331f58c9ee86fbe

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

registre du commerce et des sociétés de SEDAN sous le numéro 750 510 075, dont le siège social est situé au [Adresse 2] COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame PILON, conseillère, et Madame POZZO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2600615_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

de l’agrandissement d’une construction existante et la réalisation d’un garage, d’une piscine et de son local technique, sur les parcelles cadastrées section 114 E n°s 234 à 236, situées au lieu-dit Pozzo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2105712_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 novembre 2021, la société par actions simplifiée Horizon, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Pozzo

Source officielle
CC

civ2

60794e9b9ba5988459c48f08

Cassation

9 novembre 2006

9 novembre 2006

X... à la société Marco Polo (la locataire), laquelle les sous-louait à la société Asia frais (la sous-locataire), M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2403699_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Prod ; - la société Grimshaw Architects France ; - la société Botte Fondations ; - la société Sefi Intrafor ; - la société du Grand Paris ; - le syndicats des copropriétaires sis 7 avenue Pozzo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2403699_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Archi 5 Prod, - la société Grimshaw Architects France, - la société Botte Fondations, - la société Sefi Intrafor, - la société du Grand Paris, - le syndicats des copropriétaires sis 9 avenue Pozzo

Source officielle

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Annonces BODACC539 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

18 RUE DALPOZZO

SIREN 794359653GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Annonce annulée ou supprimée —

11/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MAURICE POZZOBON

SIREN 104696505GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POZZO LOISIRS

SIREN 877486142GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

13/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MAURICE POZZOBON

SIREN 104526835GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POZZOLI PLOMBERIE

SIREN 911311785GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

16/07/2026

Voir →