La communauté de commune des 4 Rivières en Bray a institué une telle redevance pour l'année 2024.

l'usine ainsi que les réservoirs de tête et les conduites d'adduction, à la communauté d'agglomération de l'espace sud Martinique (CAESM) et, d'autre part, des ouvrages de production d'eau potable de Rivière-Blanche

RIVIERA BAR [H] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel PEZET Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire

Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Montpellier : 1°) d'annuler la décision du 23 septembre 2021 par laquelle la maire de la commune de Saint-Clément-de-Rivière

RIVIERA BEACH GROUPE C/ [M], [L], [T] [C] S.A.R.L.

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'AARPI Rivière Avocats et Associés.

HÔTEL DES VENTES [Localité 1] RIVIERA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Brigitte MINDEGUIA Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX

représentés par Me Toumi, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au maire de Saint Clément de Rivière

civile, - condamner la SARL Nice Azur Riviera aux entier dépens de l'incident ; Vu les dernières conclusions, notifiées par voie électronique le 25 mai 2023, par lesquelles la SARL Nice Azur Riviera

RIVIERA BEACH GROUPE C/ [W] [F] S.A.R.L.

[I] à lui payer la somme de 15 000 € de dommages et intérêts, - débouter la société Riviera [I] de toutes ses demandes, - condamner la société Riviera [I] au paiement d'une indemnité de 6 000 € au

DREAM RIVIERA C/ [B] [E] épouse [R] [U] [C] épouse [A] [O] [P] [Y] [X] [J] [F] [L] [H] [I] épouse [L] [Z] [M] [W] [T] épouse [M] [G] [K] [N] [V] épouse [K] S.C.I.

La Sarl Riviera Networks Inc a le 6 novembre 2009 interjeté régulièrement appel de ce jugement.

FREY RIVIERA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.R.L. [O] S.C.P.

RIVIERA BAT Représentant : Me Nino PARRAVICINI de la SELARL SELARL NINO PARRAVICINI, avocat au barreau de NICE Appelante Association UNION RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOC IALE ET ALLOCATIONS

Un exemplaire de ce rapport sera notifié au président de la communauté de communes des Trois Rivières et à la SCI Alma, cette notification, à laquelle sera jointe copie de l'état de ses vacations, frais

Un exemplaire de ce rapport sera notifié au président de la communauté de communes des trois rivières et au propriétaire, cette notification, à laquelle sera jointe copie de l'état de ses vacations, frais

Gérard D..., demeurant rue Sortemboc, Tourville-la-Rivière à Cléon (Seine-maritime), 3°/ M.