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5 873 résultats pour « Robin DOUCE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020871098

Admin. suprême

17 juillet 2009

17 juillet 2009

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 mai et 31 août 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE TRANSPORTS ROBIN CHATELAIN, dont le

Source officielle

Page 5 sur 294

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CC

civ1

61372205cd580146773f9942

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

d'appel de Dijon (1ère chambre, section 2), au profit : 1 / de l'Aéro Club Vosgien, dont le siège social est Aérodrome de Dogneville à Epinal (Vosges), 2 / de la société anonyme des Avions Pierre Robin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02137

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

Robin X... aux deux premiers arrêts ; Attendu, d'abord, que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2404183_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Sa requête ne se rattache donc pas au constat de faits susceptibles de donner lieu à un litige devant la juridiction administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2509735_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 800 euros à verser à Me Robin.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202487_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Article 2 : La société Contextus versera la somme de 500 euros à la société SCI des Pas Robin en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Claude Y

61372696cd58014677426cc4

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

. ; que Claude Y... devait déclarer qu'il n'avait vu aucun véhicule ni sur sa droite et sur sa gauche et qu'il se rendait en direction de Tournus ; que Claude Y... devait donc virer à gauche sur le CD

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300666

Cassation

5 juin 2013

5 juin 2013

droit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er décembre 2011), que les consorts X..., propriétaires de locaux donnés à bail à la société Le Temple d'Adonis, ont délivré à la société Robin

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

6813327e1ee89a7ec0f2a1b7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La SARL « SARL ETA ROBIN » ne comparaît pas et ne se fait pas représenter.

Source officielle
CC

soc

6079b2099ba5988459c5569d

Cassation

3 mai 1974

3 mai 1974

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE ROBIN, QUI, A LA SUITE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL MARITIME, S'ETAIT VU CONCEDER UNE PENSION D'INVALIDITE LE 23 OCTOBRE 1953, A PRESENTE, LE 12 JANVIER 1970, UNE DEMANDE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100686

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boullez, avocat de M.

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d2f282cdc6046d473f953c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La SARL « SARL ETA ROBIN » ne comparaît pas et ne se fait pas représenter.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

63c10581bf9fd47c90a1373a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

civile ; - rejeté la demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société A Robine aux dépens ; Par déclaration au greffe du 29 septembre 2021, la société A Robine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502417_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Robin de la somme de 700 euros.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00146

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

(la société Robin Chatelain) des produits surgelés sous température dirigée, de [Localité 4] à destination de la société Toupargel à [Localité 3] ; que la marchandise ayant été livrée à une température

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b94aa55a029d9e20db03cf

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

La SCP de notaires Lionel ROBIN et Fabienne BOACHON a établi l’acte de notoriété et s’est occupée de la succession.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2516011_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B..., représentée par Me Robin, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101035

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

C..., domicilié [...] , 2°/ la société Robin, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 21 mai 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre A),

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68717443d395d6ba9f2aa780

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ENTREPRISE SOARES Me [Localité 14] xavier DOS SANTOS la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES la SCP LANGLOUX & ASSOC GROSSES le - Me François Xavier DOS SANTOS - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES - la SCP LANGLAIS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad51d8cdc6046d47ed747c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Christine ROBIN, M. Antoine BENDA et M.

Source officielle