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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01657_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

La société HFM, aux droits et obligations de laquelle vient la société Sépro Robotique, a été créée par M.

Source officielle

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CA

2ème Chambre civile

635b71b2b201587f74be019f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il résulte du rapport d'expertise que l'expert a pris connaissance des documents techniques mis à sa disposition et s'est rendu dans les locaux de l'entreprise Robotique Concept pour examiner le robot

Source officielle
CC

comm

6137225fcd580146773fc6ea

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Claude X..., président du conseil d'administration de la société Automatisme et robotique appliquée (société ARA), a déposé onze brevets ; que, le 30 décembre 1988, il en a concédé la licence exclusive

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d221eecdc6046d472ebd3b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle a développé plusieurs robots : PLATO pour les prestations d'hospitalité, NAO V6 pour les domaines éducatifs et de la recherche et PEPPER premier robot humanoïde capable d'identifier les visages et

Source officielle
CC

soc

613723cccd5801467740e4a9

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Sadek, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1999 par le conseil de prud'hommes de Rennes (section commerce), au profit de la société Jean Rondot, société anonyme, dont le siège

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2022:18

droit européen

26 janvier 2022

26 janvier 2022

#Référé – Marchés publics – Fourniture de robots de désinfection – Demande de mesures provisoires – Défaut d’urgence.#Affaire T-717/21 R.

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc7e

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

entrepris fait litière de nombreux éléments réunis au cours de la procédure ; qu'entendu au début de l'enquête, soit le 24 septembre 1991, Michel Z..., agent de sécurité, 60 ans, a déclaré que le portrait robot

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd723a548223b2c7ab3545

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

société par actions simplifiées [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocats Maître Xavier MOURIESSE, de la SELARL BRG, Avocat au barreau de Nantes, Case Palais 206 (avocat plaidant), et Maître Richard RONDOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd9408a

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

* * * * * Exposé du litige : Le 27 septembre 2006, le Gaec du Chandelier, aux droits duquel est venue l'Earl du Chandelier, a acheté à la société Robot Milking Solutions (la société RMS) un robot

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200489_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que les robots " Farmdroid " pour l'acquisition desquels la SCEA Nouvelle Frissard a demandé un financement sont des robots de semis et désherbage.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65ab74ae36bfc00008d68d55

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Un des objectifs serait de mettre cette batterie dans le robot Colossus.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68ef2a7c1643bddf8ff84de9

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Il y est relevé que les cessionnaires avaient découvert de nouveaux éléments et notamment, un protocole d'accord relatif aux dysfonctionnements du robot conclu le 21 mars 2022 entre la société Swisslog

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10118

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

un an après la commande alors que l'exécution du contrat a toujours été repoussée par le client, sans motif valable ; le dysfonctionnement d'un logiciel informatique totalement distinct du robot

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007937616

Admin. suprême

26 juillet 1996

26 juillet 1996

Joseph Robaut, conseiller municipal qui a été employé comme directeur régional dans une société filiale de la société Roblot jusqu'au 31 décembre 1963, soit plus de huit ans avant ladite délibération,

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2201046_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

En ce qui concerne l'achat d'un robot de cuisine : 5.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051004150

—

10 décembre 2024

10 décembre 2024

ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE RONDOT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037963245

—

22 mai 2018

22 mai 2018

Accord relatif au temps de travail au sein de la société Rondot

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6363688937e31b7f74444ac7

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[W] », de ne pas faire l'acquisition du robot présenté par cette entreprise.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e72740cdc6046d47fc7ee3

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE JUGEMENT DU 08/10/2025 PRONONÇANT LA CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION AU PROFIT DE SAS ROBOTIQUES 3 DIMENSIONS CIP

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01033

Cassation

25 novembre 2014

25 novembre 2014

française du brevet européen n° 0 757 530 et de la partie française du brevet européen n° 0 966 909, retenu qu'en important en France, en détenant, en offrant à la vente et en vendant en France des robots

Source officielle