Robin, conseiller et Mme Robert-Nicoud, conseillère », alors que M.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vaison-la-Romaine à sa demande

. ; "aux motifs que Gérard B... et la C.G.A.M. soutiennent que la vitesse excessive de Noël Ronce constituerait la cause majeure de l'accident et commanderait en conséquence un partage de responsabilité

1 Délibération n° 2024-8 du 16 janvier 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Romain Charvet LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

1 Avis n° 2023-171 du 4 septembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Romain Desaix LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

, titulaire du droit moral du sculpteur Auguste Rodin, a, le 8 janvier 1989, déposé plainte avec constitution de partie civile auprès du doyen des juges d'instruction de Paris pour contrefaçon d'oeuvre

un bâillon, pendant plus de trois heures et demi, pour ensuite, dans un second temps, la conduire, toujours de nuit, dans une carrière isolée et l'emprisonner vivante sous un amas de pierres et de rondins

(la société Robin Chatelain) des produits surgelés sous température dirigée, de [Localité 4] à destination de la société Toupargel à [Localité 3] ; que la marchandise ayant été livrée à une température

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 25 novembre 2003) que par acte du 2 juin 1989, l'Union bancaire du Nord (la banque) a consenti un prêt à la société Romain

1 Avis n° 2025-178 du 10 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Robin Réda LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Romain Z..., des chefs de diffamation non publique envers des particuliers et injure publique envers un particulier, a prononcé la nullité des poursuites ; La COUR, statuant après débats en l'audience

Romain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 12 avril 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des mineurs du LOIRET sous l'accusation de violences

Madame [M] [K] est l'associée unique et la gérante de la SARL PBND SAINT ROMAIN et associée à 50 % de la SCI [N].

Ronan, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 6 juillet 1999, qui, pour délit de violences volontaires, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis, et qui a

de veiller personnellement à la stricte et constante application des règles professionnelles classiques et bien connues propres à assurer la sécurité de l'opérateur ; qu'en laissant s'installer une routine

Daphey, conseiller : M. de Bardonneche, conseillère : Mlle Robin, greffier : Mme Monel" d'avoir, selon le pourvoi, été rendu après un délibéré auquel assistait le greffier, alors que les délibérations

violation des articles 192 et 216 du Code de procédure pénale; "en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué, d'une part, (page 1) que, aux audiences des 9 mai 1996 et 13 juin 1996, siégeait Mme Deschamps-Robin

X..., B..., Robin et Le Goff et de la société de moyens de la Clinique de radiologie et d'échographie des docteurs X..., B..., E... et Robin, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.

Romain D..., M. Jean E..., Mme Béatrice E..., Mme Yolène F..., Mme Florence G..., Mlle Corine G..., M.

parfaitement établi, lesdites violences, en l'espèce le fait de reculer son véhicule sur la porte d'entrée du centre hospitalier, sans atteindre matériellement les victimes, à l'exception du docteur Romain