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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
66fce4058d6ea26f688da9a5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SNAPPER ROCK HOLDING S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb81
19 octobre 2011
19 octobre 2011
À la suite des échéances impayées, Monsieur Rock Claude Y...et Madame Annie Josiane Y...ont fait délivrer une assignation en paiement.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX03090_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2024, les sociétés Solid Rock Property, Afternoontea et Eden Rock ont saisi le juge des référés
Source officielleTribunal Administratif d Amiens
ORTA_2504028_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Le désistement d’instance de l’association Stop Rock Wool de ses conclusions aux fins d’annulation et d’injonction est pur et simple.
Source officielleREFERES 2ème Section
69654748cdc6046d470fa940
5 janvier 2026
5 janvier 2026
SARL dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean-Jacques ROORYCK
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63d0d58281a7b805de12b49b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Française demeurant [Adresse 4] Mutuelle MACSF ASSURANCES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] Représentés par Me Jean-Jacques ROORYCK
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65833af33ea7c8c1129bc520
19 décembre 2023
19 décembre 2023
avocat plaidant DEFENDEURS Monsieur [E] [K], Architecte né le 09 Juillet 1954 à [Localité 21] (LOT-ET-GARONNE) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Maître Jean-jacques ROORYCK
Source officielle9ème chambre
69e982e8cdc6046d47343e72
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Adresse 1], liquidateur judiciaire de SARLU Rock Solid non comparant DEFENDEUR SARLU Rock Solid [Adresse 2] RCS NANTERRE : 877604926 2021 B 4452 Représentant légal : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200032_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par un courrier du 8 juillet 2022, la société Eden Rock a présenté des observations.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100690_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 9 juin 2021, le 7 juin 2022 et le 8 octobre 2022, la société civile immobilière (SCI) Eden Rock, représentée par Me Hoareau,
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bf8
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 15 janvier 2013 rendue par le conseiller de la mise en état Pôle 2 ch 1 - Cour d'Appel de PARIS - RG no 12/09087 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ SARL ROLLS ROYCE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2504292_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Rodrick Bombongo Mulumba, représenté par Me Valay, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 21 mai 2025 par lequel
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401028_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Les conclusions présentées à ce titre par la SARL Red Rock doivent dès lors être rejetées. 6.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00793_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Essentiel devant le tribunal administratif de Saint-Barthélemy ainsi que les conclusions des sociétés Solid Rock Property, Afternoontea et Eden Rock ; 4°) de mettre à charge des sociétés Solid Rock
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
5fdd329784f15b9b57db4d1a
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Par ailleurs, lors de la signature dudit contrat, la société Castle Rock IB Limited aurait été représentée par M.
Source officielle6ème chambre
69e951d0cdc6046d4731223c
2 avril 2025
2 avril 2025
En défense, Rory Croissy ne fait valoir aucun moyen.
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a67545cdc6046d4752dc42
20 mars 2025
20 mars 2025
Dans ses conclusions, la société ROLLS ROYCE SOLUTIONS FRANCE demande au tribunal de : JUGER que l'action de la société SFMNI à l'encontre de la société Rolls-Royce Solutions France est prescrite par
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007947236
28 janvier 1998
28 janvier 1998
pour la pratique des danses de compétition ; Vu, 2°) sous le n° 158380, la requête enregistrée le 9 mai 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la FEDERATION FRANCAISE DE ROCK
Source officielleChambre civile TGI
6811b6ee44bf0d1935aefa0c
29 avril 2025
29 avril 2025
SCCV EDEN ROCK COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 Chambre civile TGI Appel d'une ordonnance rendue par le TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102214_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 mars 2021 et 8 avril 2022, l'association Deaf Rock Records, devenue association Nove, et M.
Source officiellePage 5 sur 65