CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 551 résultats pour « Rudy »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

69d6c850cdc6046d4791c051

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le huit avril deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
CC

cr

613725e6cd58014677421636

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

l'expertise sollicitée par Thierry D..., ni à audition de témoins ou d'experts supplémentaires ; que, cependant, il résulte des témoignages des personnes présentes au bord du Lac de l'Ouillette (témoignages Rudy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db91

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 31/03/2011 **** No MINUTE : No RG : 10/03986 Jugement (No 07/02272) rendu le 11 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : DG/VV APPELANT Monsieur Rudy

Source officielle
TJ

REFERES

68e7a509033cf481c39a3895

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le huit octobre deux mil vingt cinq, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
TJ

REFERES

6976948bcdc6046d47b49636

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le sept janvier deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
TJ

REFERES

68658bc372b7e1b6bf1de5bc

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

comparant, non représenté Mme [K] [Z], demeurant [Adresse 5] non comparante, non représentée Nous, Michaël PEZZO, vice-président délégué par la présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assisté de Rudy

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200792

Cassation

17 mars 2011

17 mars 2011

Rudy Grégory X..., domicilié ..., contre le jugement rendu le 28 février 2011 par le tribunal d'instance de Fort-de-France (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant à Mme Evelyne

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000044367759

constitutionnel

5 novembre 2021

5 novembre 2021

Rudy LARSONNIER - Rejet

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000046216501

constitutionnel

5 août 2022

5 août 2022

Rudy FARO - Rejet

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000036192776

constitutionnel

8 décembre 2017

8 décembre 2017

Rudy SALLES - Rejet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9357f

Appel

3 octobre 2016

3 octobre 2016

Ruddy A... a été engagé le 17 juin 2008 par la société SO. RE.

Source officielle
TJ

JLD

68e958023ea43407b910c72c

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [S] [C] né le 17 Décembre 1985 à [Localité 8] [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 1] comparant, assisté de Me Rudy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c190

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

née le 10 Octobre 2007 à AGEN (47000) APPELANT : Monsieur Ruddy X... demeurant ... ...

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000035284831

constitutionnel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

Rudy CORTEMBERT - Rejet

Source officielle
TJ

REFERES

68e88b583ea43407b9fbacc8

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le huit octobre deux mil vingt cinq, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
TJ

REFERES

68dd8445548223b2c7ac412d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le un octobre deux mil vingt cinq, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bd9a171329d1cb8b24af0d

Appel

14 août 2024

14 août 2024

[R] [E] né le 02 juin 1999 à [Localité 1], de nationalité marocaine ayant pour conseil en première instance, Me Rudy Parienti, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

677f661ae034c1f8dc458831

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

FCJS SCHMIDT copie certifiée conforme délivrée le 08/01/2025 à Me Rudy PRADAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE

Source officielle
TJ

REFERES

6a10b21acdc6046d479c3025

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le vingt mai deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00610

Cassation

26 mars 2014

26 mars 2014

Ruddy Y....

Source officielle

Page 5 sur 78

← PrécédentSuivant →