INGENIERIE & TRAVAUX [Adresse 2] La SARL ATIA INGENIERIE & TRAVAUX est immatriculée au Registre du Commerce d'EVRY sous le numéro 898932512, Et possède la qualité de commerçant, A comparu : Me Sandrine

ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Sandrine

Scp MOULARD BOURET Y...

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boutet, avocat aux Conseils, pour la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté

. - SAINT DENIS D'ANJOU Régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception Non comparant, ni représenté Madame Sandrine B... épouse A... demeurant ... - SAINT DENIS D'ANJOU Régulièrement

X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Raymond Delphine, ès qualités, la société Jean-Michel Y..., Sandrine Z..., Clément A..., la société Nysam-Gaillard, la société

2406975, et deux mémoires enregistrés le 6 janvier 2025 respectivement dans chacune de ces deux procédures, l'Union syndicale CGT des hospitaliers de Nice, Mmes C A, épouse J, Malika F, épouse I, Emilie Sandri

délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine

ARRÊT DU 29 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine

Philippe Z..., demeurant ..., appartement 3, 62450 Bapaume, 4 / de Mme Sandrine X..., demeurant ..., 5 / de M.

(Loire-Atlantique), 3 ) Mme Sandrine Y..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 4 ) Mme Marie X..., demeurant ... à La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), 5 ) M.

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1995 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de Mme Sandrine

Emmanuel X..., Me Romain BOULET assistant M.

G : 16/02657 Mme Sandrine Anne Marie Dominique X... épouse Y... C/ M. Frédéric Y...

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la CPAM du Cher, de Me Thouin-Palat, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

chambre civile Minute : N° RG 23/00187 - N° Portalis DB2G-W-B7H-IDOS Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me BOGUET

DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieurn Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Sandrine

ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc FONTAINE,, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Sandrine