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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000038199368
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Accord de l’Unité Economique et Sociale SCAEL Accord anticipé de substitution
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039034922
29 juillet 2019
29 juillet 2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES SCAEL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038981125
24 juin 2019
24 juin 2019
Avenant n° 2 à l'accord collectif du 01/10/2016 relatif à la modification du périmètre de l'UES Scael
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047838252
7 juin 2023
7 juin 2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES SCAEL
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f81
29 janvier 2015
29 janvier 2015
X...fait valoir que l'expert désigné dans le cadre de l'instruction de la requête en révision a constaté que l'aggravation alléguée correspondait à une périarthrite scapulo-humérale mais que les conclusions
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146021
10 juillet 2014
10 juillet 2014
avoid; page-break-after:avoid } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } Communiquée le 10 juillet 2014 PREMIÈRE SECTION Requête n o 33301/13 Giuseppe SCAVETTA
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01849_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il soutient que l'infirmité en litige est une périarthrite scapulo-huméral limitant ses mouvements de l'épaule et non une limitation des mouvements du bras en lien avec une cicatrice de l'aisselle ; la
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038199362
28 décembre 2018
28 décembre 2018
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF DU 1ER OCTOBRE 2016 RELATIF A LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE « SCAEL »
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6360ca9f3c369c7f74997049
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 INTIMÉ Monsieur [C] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Joachim SCAVELLO
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2200676_20230811
11 août 2023
11 août 2023
excès de pouvoir l'arrêté du 30 décembre 2021 par lequel le maire de la commune de Sotta a accordé à Mme B A un permis de construire une villa sur un terrain cadastré section F2 n° 1195 situé lieudit Scudello
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2200678_20230811
11 août 2023
11 août 2023
B A un permis de construire une maison sur un terrain cadastré section F2 n° 784 situé lieudit Scudello, hameau de Purgo. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
663089700316960008413497
26 avril 2024
26 avril 2024
Cette déclaration était accompagnée d'un certificat médical établi le 18 décembre 2017 par le docteur [U] faisant étant d'une 'périarthrite scapulo-humérale supinatus évoluant depuis 2011'.
Source officielleChambre 4 SB
65b4ad147ef77d000880b40d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
légères à moyennes, et avait conclu à une atteinte de l'épaule gauche chez un gaucher opérée mais restant douloureuse, avec des fonctions diminuées mais pas altérées si on prend l'ensemble de l'appareil scapulo-huméral
Source officielleSécurité sociale
615e0e83c25a97f0381f576b
4 novembre 2014
4 novembre 2014
OMERIN, a souscrit une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une périarthrite scapulo humérale gauche, douleurs et tendinite de l'épaule gauche ; après enquête, la Caisse Primaire d'Assurance
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201264
9 juillet 2009
9 juillet 2009
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine Saint Denis une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial daté du 1er mars 2002 faisant état d'une périarthrite scapulo-humérale
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2301370_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
septembre 2023 par lequel le maire de la commune de Pino a refusé de lui accorder un permis de construire une maison individuelle et ses annexes sur un terrain cadastré section F n° 64, situé 776 route de Scalo
Source officielleChambre 6/Section 3
662fdfa0b89538338ecdc3f2
29 avril 2024
29 avril 2024
D0615 DEMANDEUR C/ Monsieur [D] [W] [B] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [Z] [G]-[N] [Adresse 3] [Adresse 3] (ITALIE) Madame [H] [K]-[T] [Adresse 4] [Adresse 4] tous représentés par Me Joachim SCAVELLO
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b53b
17 avril 2008
17 avril 2008
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine Saint Denis une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial daté du 1er mars 2002 faisant état d'une périarthrite scapulo
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603433eeb0aa78255b50e16f
8 décembre 2016
8 décembre 2016
que le 6 février 2007, Mme [A], employée par la fondation 'La Renaissance Sanitaire' en qualité d'agent de service, a établi une déclaration de maladie professionnelle concernant une 'périarthrite scapulo-humérale
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c702
10 décembre 1996
10 décembre 1996
présence de progestérone, de cypionate de testostérone, de décanoate de testostérone, d'acétate de chlorostestostérone et de valérate d'estradiol ; que l'animal dont s'agit avait été acheté par la société SCAVO
Source officiellePage 5 sur 31