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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

669e9d90e2a18bd08ce38bfc

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Il présente un trouble schizo-affectif suivi sur le secteur. Il a un discours désorganisé et allusif et une participation maniaque.

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

69d69982cdc6046d478e45a2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

L’avis motivé en date du 7 avril 2026 établi par le docteur [J] indique que celle-ci suivie pour un trouble schizo-affectif dans un contexte de rupture de soins.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f8088ccf40727a0043a319

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

éléments figurant au dossier que l’intéressée – suivie depuis plusieurs années pour une pathologie chronique de l’humeur – a été admise au centre hospitalier spécialisé de Cadillac en raison d’un trouble schizo-affectif

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6585dc8a638cf45b25cb5eae

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il résulte des pièces du dossier, et notamment de l’avis motivé en date du 19 décembre 2023, que Monsieur [S] est un patient schizo-affectif, bien connu du secteur.

Source officielle
TJ

JLD

6a160bf3cdc6046d470841df

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

En l’espèce, Madame [Z] — patiente connue de longue date pour un trouble schizo-affectif résistant avec décompensations cycliques rapides — a été pris en charge sous une autre forme que l’hospitalisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931fa

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

2016 et des avis médicaux motivés du Docteur C..., psychiatre exerçant au Centre Hospitalier Henri Laborit, en date des 13 avril et 25 avril 2016, que Monsieur Dominique X..., suivi pour des troubles schizo-affectifs

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0121REP003486597

Admin. suprême

21 janvier 1998

21 janvier 1998

Elles sont représentées devant la Commission par Maîtres Valter Gallone et Gianfranco Schiavo, avocats à Salerne.     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003811297

Admin. suprême

15 septembre 1998

15 septembre 1998

Ils sont représentés devant la Commission par Maîtres Valter Gallone et Gianfranco Schiavo, avocats à Salerne.     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6969f7cdcdc6046d477f34c6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le diagnostic psychiatrique posé est un trouble schizo affectif et que le début des troubles semble remonter il y a deux ans en septembre 2020.

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

635387dc513cb5adff94362d

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Monsieur [X] [D] présente une pathologie psychotique, est suivi depuis 30 ans pour des troubles schizo-affectifs et a été hospitalisé à plusieurs reprises au CHI.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68e56a4c0e2901d10fa464ca

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

imminent pour sa santé ou sa vie ; que le dernier avis médical signé le 02 octobre 2025 par le docteur [W] préconise le maintien de l'hospitalisation complète et décrit la décompensation d’un trouble schizo-affectif

Source officielle
TJ

Jld

695821a775782d5f0696a6f1

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

relevant un tableau clinique dominé par la persistance d'un délire de persécution organisé, un discours instable et par moment incohérent, que la patiente est suivie de longue date pour un trouble schizo-affectif

Source officielle
CA

CHAMBRE DES ETRANGERS/JLD

64f6c4d4ed0253d969201c96

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

[E] et [W], que Mme [G] présente un trouble schizo affectif chronique évoluant depuis plusieurs dizaines d'années, chimico-résistant.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669abbd030bd4f0c3f6cf574

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

désorganisation avancée, une nécessité de mise à l’abri avec nécessité d’hospitalisation sous contrainte devant un état de désorganisation majeure avec mutisme chez une patiente suivie pour trouble schizo-affectif

Source officielle
TJ

JLD

69d81f86cdc6046d47b20166

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

En l’espèce, il résulte des certificats médicaux et de l’avis motivé rédigé le 07 avril 2026 par le docteur [Z] que Monsieur [M] a été admis dans un contexte de décompensation de son trouble schizo-affectif

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6781820d6d34da2cbdcdc98f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

d'observation donnait lieu à l'établissement des certificats médicaux prévus par la loi : - le premier, signé le 02 janvier 2025 par le docteur [G], évoquait la décompensation maniaque d’un trouble schizo-affectif

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6781820d6d34da2cbdcdc99b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MEDECINS), évoquait un patient schizophrène en rupture de traitement au comportement imprévisible, - le second, signé par le docteur [N], parlait de la décompensation maniaco-délirante d’un trouble schizo-affectif

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67ec3edcdd062d9f810e496f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

La période d'observation donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 22 mars 2025 par le docteur [O], évoquait un trouble schizo-affectif sur un patient désorganisé

Source officielle
CA

Première Présidence

67f750b26527a11effc4b6c3

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

docteur [X] [J], psychiatre indique ce qui suit : Rappel des faits ayant motivé l'admission en soins psychiatriques Pour mémoire, Madame [E] [D] est suivie depuis de nombreuses années pour troubles schizo-affectifs

Source officielle
CA

HO-recours JLD

672ca84d660489ed11980faf

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

[H] depuis sa prise en charge en hospitalisation complète, ses troubles troubles mentaux consistant en « une nouvelle décompensation du trouble schizo-affectif dont elle souffre, avec agitation et menace

Source officielle