Pierre, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Bizot, Gomez, conseillers, MM. Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, Mme Genevey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Chevreau, Pierre, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Guerder, Pierre, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, Mme Kermina, M. Trassoudaine, conseillers référendaires, M.

Madame Solange Y... épouse G... ... Monsieur André Y... ... Monsieur Joël Y... ... Madame Bernadette Y... épouse H... ... Monsieur Michel Y... ...

Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Chevreau, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseiller, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Chevreau, Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, Mlle Sant, conseillers référendaires, M. Tatu, avocat général, M.

Alain A..., 2°/ à Mme Solange B..., épouse A..., domiciliés [...] , 3°/ à M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de MM.

constat de la prescription de l'action publique pour les faits de diffamation et la relaxe de Mme X..., épouse Y..., pour les appels téléphoniques malveillants à l'égard de Mme Valérie E... et de Mme Solange

après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 14 juin 2005 devant Nicole ROGER, Présidente de Chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Francis TCHERKEZ, Conseiller, assistés de Solange

X..., salarié de la société Cilomate, se sont renversés au cours d'une opération de déchargement de charbon sur le site de l'usine de Rombas, appartenant à la SA Sollac Orne Fensch, aux droits de laquelle

Pierre, Mme Solange Gautier, MM. de Givry Mazars, Bizot, conseillers, MM. Trassoudaine, Grignon Dumoulin, Mme Pauthe, conseillers référendaires, M.

d'exercice de l'autorité parentale prévues par la convention définitive de divorce homologuée le 5 décembre 1991 par l'appartenance de la mère de l'enfant au mouvement dénommé "Invitation à la vie" et le danger

, sis à l'école publique de Jugon-les-Lacs (Côtes-d'Armor), en cassation d'un jugement rendu le 19 octobre 1990 par le conseil de prud'hommes de Dinan (section activités diverses), au profit de Mme Solange

Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

[O] [D] -Association [11] - [7] [Localité 13] [Localité 15] - Me Isabelle SAFFRE - Me Julie SOLAND - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Julie SOLAND - [9] TOURCOING COUR D'APPEL

Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Des Prés Lorets, de la SCP Boré, Salve de Bruneton

Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.