CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

186 résultats pour « Stéphane CALLUT Me »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

615e0d08c25a97f0381f4b75

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

son principal établissement en France [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 12] [Adresse 11] - IRLANDE Ayant pour avocat postulant Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f311

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

No 10/05064 AFFAIRE : Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e020

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

No 10/ 00540 AFFAIRE : Guy Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0d6

Appel

8 février 2012

8 février 2012

-Mandataire liquidateur de MINDSCAPE C/ Stéphanie Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f023

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

la cour : Jugement rendu (e) le 14 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 02910 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

696a55f7cdc6046d4789ba56

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Calot-Foutry, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 04 novembre 2025 tenue par Thomas Bigot magistrat chargé d'instruire le dossier qui, a entendu seul(e) les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da64

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 10 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 08/00809 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200147_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 25 janvier et 5 avril 2022, et 12 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Calot, demande au tribunal, dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f18c

Appel

8 février 2012

8 février 2012

No 10/05407 AFFAIRE : Stéphane X... C/ SARL ARGILE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f45a

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

13 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00714 Copies exécutoires délivrées à : Me Eric BOURLION Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

635236958c924eadffcc4720

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

naissance 2] 1968 à [Localité 11] les Boulogne ([Localité 7]) - de nationalité française [Adresse 9] [Localité 6] Représentés par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, assisté de Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e78b

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Stéphane DE Z... (Délégué syndical ouvrier) APPELANTE **************** S.A.R.L. EPROX, prise en la personne de Mr Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892b5

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Stéphane B..., Melle Anne B..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f304

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

cour : Jugement rendu (e) le 04 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00413 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f8

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

e) le 02 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/ 00755 Copies exécutoires délivrées à : Me Ibrahima BOYE Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6f5

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Jugement rendu(e) le 29 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 07/01516 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e970

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Jugement rendu(e) le 16 Février 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 06/00854 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrick CHADEL Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63d0d5ab81a7b805de12b53a

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Madame [Y] [W] née le 10 novembre 1984 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Guy Foutry, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, substitué à l'audience par Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

65b360b21d7564000872de07

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Stéphanie Calot-Foutry, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [C] [U] [K] [L] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 8]

Source officielle
CA

Référés

644b6396c51457d0f882dcd4

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

DÉFENDERESSES : [9] [Adresse 16] [Localité 4] non représentée [10] [Adresse 12] [Localité 3] non représentée CAISSE FEDERALE DE [11] [Adresse 17] [Localité 3] représentée par Me Stéphanie

Source officielle

Page 5 sur 10

← PrécédentSuivant →