CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

186 résultats pour « Stéphane CALLUT Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

66878c9705d6f7f678d48e50

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[HS] [J] Représentant : Me Stéphane CALLUT de l'AARPI CABINET DENIS REBUFAT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [OK] [V] Représentant : Me Stéphane CALLUT de l'AARPI CABINET DENIS REBUFAT

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →
CA

Chambre 1-1

6878872be2f36c9774d809a0

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 23/13260 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMCAM Ordonnance n° 2025/M227 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [B] [C] Représentant : Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a1a7949cdc6046d477538d1

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-8 N° RG 24/14487 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOBIH Ordonnance n° 2026/M133 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme [V] [E] Représentant : Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6a75cdc6046d47f4a992

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

LA PALMERAIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane CALLUT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de [Localité

Source officielle
TJ

0P2 P.proximité-ATF2

6839fa3317147355d7afba79

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

à Me .....Stéphane CALLUT............. Le ................................................... à Me ...............................................

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be09dcda2201c0982a0b6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES Société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane

Source officielle
CA

1re Chambre B

61627765a2bc6369e8386c3a

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

de MARSEILLE substitué par Me Stéphane CALLUT, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [S] [L] [Q] [K] divorcée [O] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentée

Source officielle
CA

Chambre 3-2

642fb561cece1704f5747367

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

O'MARKET C/ [P] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane CALLUT Me Guillaume BORDET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999238de0398b51a7817

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

LE CAPRISCOR, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Stéphane CALLUT, avocat au barreau de MARSEILLE DÉBATS : Après avoir entendu à l’audience du 04 Septembre 2024 les parties comparantes

Source officielle
TJ

0P15 Aud civile prox 6

67c6038e26c27328703c3c00

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

N° RG 24/00105 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4LFA PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [F] [K] né le 18 Mars 1971 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Stéphane CALLUT, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

665968be37809900088654cf

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

LRJ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Stéphane CALLUT Me Marie-Anne COLLING Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 06 Juin

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5bbcdc6046d479b4810

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

BOUCHES DU RHONE dont le siège social est sis [Adresse 3] Prise en la personne de son représentant légal non comparante Grosse délivrée le 22.05.26 À - Me William TAIEB - Me Charlotte LOMBARD - Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 3-2

651fa4e3c601f08318991484

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

C/ [A] [Y] [E] [Y] [F] [N] SCP [P] [M] & [G] [W] SCP BTSG² - [J] - [I] - [Z] - [T] - [R] SELARL AJASSOCIES SCP GILLIBERT & ASSOCIÉS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67fd5520e85d0474bddb5ace

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Proximité JUGEMENT DU : 12 Février 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 18 Décembre 2023 GROSSE : Le 12/02/24 à Me CALLUT

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6909027974f11989f34d0a10

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

: 06 Juin 2024 avancé au 30 mai 2024 Président : Madame LIEGEOIS, 1ère Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 19 Octobre 2023 GROSSE : Le 31 mai 2024 à Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 3-2

627df6f40d41e0057d43e139

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Portalis DBVB-V-B7F-BHG7Z [A] [U] C/ [V] [W] [N] [W] [L] [G] [L] [M] [E] [P] [X] [I] [F] [H] Mutualité MSA PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

660c4d2e1ff97dabd6b86261

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

PS] [GK] pour le lot : 0147-01 Tous représentés par Maître Matthieu BERGUIG de la SELEURL MATTHIEU BERGUIG AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #A0596, et par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

68f28ab6e97b8c1829957dfe

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

BELLA VISTA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Stéphane CALLUT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Madame [J] [O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Hichem

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68e88b5c3ea43407b9fbae33

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire à Me Stéphane

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e11aeb5d421e6c59917e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 10 Avril 2025 à Me Stéphane

Source officielle