Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91983
10 juin 2014
10 juin 2014
Stéphane X..., ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91984
10 juin 2014
10 juin 2014
Stéphane X..., ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1, place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91985
10 juin 2014
10 juin 2014
Stéphane X..., ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc4
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 03 Février 1970 à M'SILA (ALGERIE) ... 69009 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie LEON, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905ea
23 avril 2013
23 avril 2013
au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 27 Juillet 2012, enregistrée sous le no 21428 Stéphanie
Source officielleChambre 2-4
69d65b12cdc6046d47857288
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Stéphane Catoire, juge, Mme Nathalie Dostert, présidente, M. David Richier, président, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Stéphane Catoire, juge, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6ee
11 octobre 2011
11 octobre 2011
barreau de LYON Monsieur Cérasela A... ... 69007 LYON 07 représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie PEQUIGNOT, avocat au barreau de LYON Madame Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f8
28 mai 2013
28 mai 2013
Le 23 février 2010, Mme Stéphanie X... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester cette mesure.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6686e3a9e74459e0c7ecfa2b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DBX6-W-B7I-YYCW N° RG 24/00868- N° Portalis DBX6-W-B7I-YYCW Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [R], [C], [P] [F] DU 04/07/2024 ADOPTION [Localité 7] Grosse délivrée le : à Me Stéphanie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01618
12 mai 2015
12 mai 2015
l'indivision successorale, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 2013, qui, l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Mmes Nicole et Mme Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e86
11 février 2004
11 février 2004
STEPHANE DIFFUSION C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e19
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Sebastien Z... et de Mme Stéphanie X...est né Tom, le19 janvier 2000 à Marseille.
Source officiellecr
édure suiviec/John X
6137264bcd580146774246f2
6 avril 2004
6 avril 2004
dont a été victime Stéphane Y... ; "aux motifs que le 23 juin 2001, John X... et un de ses amis Stéphane Y... pilotaient chacun leur motocyclette sur la RD8 dans le col du Plafond, en direction de
Source officielle18° chambre 2ème section
66fd8f0f38de0398b5179aa1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
- CONDAMNER la société STEPHANE OLIVIER à verser au bailleur la somme de 5.000 euros à titre de dommages et intérêts pour préjudice moral ; - DEBOUTER la société STEPHANE OLIVIER de sa demande au titre
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66878cf005d6f7f678d492bc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Formation paritaire d'EPINAL en date du 05 février 2024 RG 23/42 N° RG 24/00374 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKFR Ordonnance /2024 du 04 Juillet O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea40
3 janvier 2012
3 janvier 2012
MERIEN Zone Industrielle des Perrouins 53100 MAYENNE représentée par Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Stéphane X... ... ... 53440 BELGEARD présent,
Source officielleciv3
61372322cd58014677405e03
13 mai 1998
13 mai 1998
Philippe Z..., demeurant ..., 7°/ de la société Omniprix mobilier, dont le siège est ..., 8°/ de M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699588007d408f8d4c13bfc
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Portalis DBX6-W-B7H-YGX6 Minute n° 24/0 AFFAIRE : [L], [J], [B] [Y] C/ [A], [U] [D], [F], [H] [S] ASSOCIATION [10], MINISTERE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Christelle JOUTEAU Me Stéphanie
Source officiellesoc
613722bfcd58014677400fd4
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Stéphen Q..., demeurant ..., 17°/ de Mme Carol S..., demeurant ... des Gardes, 06400 Cannes, 18°/ de Mme Delphine U..., demeurant ..., 19°/ de M. Hector V...
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a2e06ecdc6046d4708852b
2 avril 2025
2 avril 2025
PRESIDENT: BERNARD ANCELY JUGES : ANTOINE ROMERO Stéphane MAS ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 205,10 DONT TVA : 25,72 En date du 18/03/2025, M.
Source officiellePage 5 sur 147