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726 résultats pour « Stéphanie Lampe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac54

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

représenté par Me Bernard DE LAMY Josiane A... épouse Z... représentée par Me Bernard DE LAMY Jean- Louis Z... représenté par Me Bernard DE LAMY Stéphanie Z...

Source officielle
CA

1ère chambre

680b1a552364a383b77474c0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[V] de leurs demandes au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - a condamné in solidum les sociétés Ediag et Allianz aux dépens, avec distraction au profit de Me Stephan, - a débouté les

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deede86af9fd1f809751ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LARPE dont le siège social est sis [Adresse 3] non constituée S.A.S.

Source officielle
CA

1re chambre civile

66863cf8b1dbbe3bae6002a4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires représentant la copropriété [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice la société NEXITY LAMY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f388

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

né le 26 Février 1948 à MAICHE (25120) ... 73200 ALBERTVILLE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assisté de Me Michèle CHALAYE, avocat au barreau de LYON Monsieur Stéphane A...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162fde73ebbdffcbea6a9ad

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

GUILLAUME, avocat au barreau de Paris, Toque : P154 INTIMES Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE [Adresse 22] A [Localité 20] ET [Localité 19] représenté par son syndic la Société LAMY

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76a72b7e1b6bf1e37ec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

NEXITY LAMY immatriculée au RCS de [Localité 6] n° 487 530 099, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Julien BERBIGIER de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886ba

Appel

26 juin 2006

26 juin 2006

46000) Demeurant ... 46000 CAHORS(bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2005/000753 du 24/03/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN)représentée par la SCP TESTON - LLAMAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877d4

Appel

3 mai 2005

3 mai 2005

03/05/2005 ARRÊT No 06/226 NoRG: 04/03563 MLA/DB Décision déférée du 27 Juillet 2004 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 04/336 Mme PANTZ Jean Richard X... représenté par Me Bernard DE LAMY C/ Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64c8a0acdfabddd9699dff39

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

2023 N° 2023/ 244 Rôle N° RG 19/17637 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFFRZ [U] [K] [P] [K] C/ [J] [B] épouse [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66fce3e18d6ea26f688da759

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

* Date de clôture de l'instruction : 27 Mai 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 10 Juin 2024 Date de mise à disposition : 01 Octobre 2024 Audience tenue par Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f47a

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SAS PART DIEU AUTOMOBILES 1 place Saint Nizier 69001 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de la SCP LAMY

Source officielle
CC

civ3

6137234acd58014677407e1c

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Guerrini, Dupertuys, conseillers, Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, M. Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d2005d6f7f678d49548

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

cour : Ordonnance rendu le 29 Septembre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2023R00735 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Julien LAMPE

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca6206c7633dcd15b3a91

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[Z] lequel était salarié de la société Vosges Lam et non des sociétés intimées.

Source officielle
TJ

PPP PROCEDURES ORALES

68795d7c64dcbd881beccfbb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

C/ [L] [I] [O] [S] JUGEMENT DU 04 Juillet 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIJON Procédure Accélérée au Fond DEMANDEUR(S) : SDC [Adresse 2] A [Localité 5] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LA SAS NEXITY LAMY

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

69f91070cdc6046d479a22da

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Me Grégoire FAURE Me Michel MALL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT du 09 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Stéphanie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01391

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Stéphane A... intervient dans le travail de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603507ca9d35aa345b939b77

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

LAMY, avocat au barreau de PARIS, toque : C2584 ayant pour avocat plaidant Me Ludivine PEYRISSAGUET, SCP RICHARD ET MERTZ, avocat au barreau de METZ INTIMÉE SCP [L] ès-qualités de liquidateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce15

Appel

16 janvier 2009

16 janvier 2009

Yann, demeurant...-75013 PARIS Intimé et appelant, cité le 3 juin 2008 en mairie, absent, représenté par maître LAMER, avocat au barreau de Paris.

Source officielle

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SELARL Me Stéphanie LAMPE

SIREN 533603254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

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21/10/2022

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15/10/2021

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