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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e86
11 février 2004
STEPHANE DIFFUSION C/ S.A.R.L.
CHAMBRE DU CONSEIL
69af5668cdc6046d47166321
9 avril 2025
ORONOTZ Stéphanie - Greffier : Myriam MEZIANE Présent au Prononcé du Jugement : M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0602DEC001251207
2 juin 2015
Les 21 et 23 juin 2003, le parquet étendit les poursuites à l’encontre du requérant et de V.P. 8 .     Les 23 et 24 juin 2003, le parquet près la cour d’appel de Cluj entendit O.I.
6253cca0bd3db21cbdd90bdb
16 octobre 2013
Stéphane X...a relevé appel de cette décision par courrier du 3 avril 2013 déposé au greffe du tribunal d'instance de Bastia.
Chambre 2-3
69d6260acdc6046d4780faa0
13 janvier 2026
Partie défenderesse : SARL LE REPAIRE DE STEPHANE, (RCS [Localité 1] 528 923 832), société à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse 2], représentée par sa gérante Mme [A] [J], [Adresse
Chambre 2-4
69d66357cdc6046d47862a61
8 octobre 2025
Stéphane Catoire, juge commissaire.
cr
61372622cd58014677423315
24 septembre 2002
Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de fraude aux prestations de chômage indues
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50578
7 juillet 2022
Demandeur(s) : la société Carrosserie Borde Avocat(s) : Me Balat Défendeur(s) : la société Les Mandataires et autres Ordonnance : 50578 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie
6253ccd7bd3db21cbdd91743
3 avril 2014
Stéphan GENTILIN ARRÊT :- réputé contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
RETENTIONS
644b63b9c51457d0f882dd76
22 avril 2023
Le préfet du Rhône, représenté par son conseil, s'associe aux réquisitions du parquet général.
CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b17b3dcdc6046d4749d6b5
vente et installation de menuiseries et fermetures intérieures ou extérieures en bois, Pvc, alu ou composite, portes, fenêtres, volets, portails, portes de garage, clôtures, volets roulants, stores, parquets
69e0b0c8cdc6046d476f3d8d
8 avril 2026
ORONOTZ Stéphanie-M. COLIN CLAUDE Greffier présent lors des débats : TACHOIRES FABRICE Composition du tribunal lors du délibéré : M. William IGLESIAS Mme.
69af5c0ccdc6046d4716d138
ORONOTZ Stéphanie Greffier présent lors des débats : Myriam MEZIANE Composition du tribunal lors du délibéré : M. William IGLESIAS MASSIE Jean-François Mme.
69af5c1dcdc6046d4716d281
ORONOTZ Stéphanie Greffier présent lors des débats : Myriam MEZIANE Composition du tribunal lors du délibéré : M. William IGLESIAS MASSIE Jean-François- Mme.
69af5c42cdc6046d4716d56e
ORONOTZ Stéphanie Greffier d'audience présent lors des débats : Myriam MEZIANE Composition du tribunal lors du délibéré : M. William IGLESIAS MASSIE Jean-François Mme.
69af5ceacdc6046d4716e206
69af5d0dcdc6046d4716e468
CIVIL
69cd872bcdc6046d47c99aae
1 avril 2026
Le parquet doit être déposé et reposé conformément aux règles de l’art. 2.
Audience publique de vacation
69d52c1acdc6046d4769c852
9 juillet 2025
Stéphane Catoire, juge commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [Y] [M], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.
69d52ebfcdc6046d4769f196
Stéphane Catoire, juge commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [I] [R], [Adresse 2], mandataire judiciaire liquidateur.
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