Cristal, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1994 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme Marie, Sylviane

jugement rendu le 16 mai 2024 par le tribunal judiciaire de Chambéry (civil général), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [X] [E], domiciliée [Adresse 1], 2°/ à la société Ravier Philippe et Sylvain

Sylvain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, du 7 juin 1994, qui, dans l'information suivie contre lui pour abus de confiance par officier ministériel, faux en écritures

Sylvain A... indiquant avoir alors encore toute confiance en M.

Sylvie, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 12 février 2002, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 5 mois d'emprisonnement avec sursis et qui a

Patrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Sylvie Y... du chef de vol ;

A..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale et commerciale), au profit de la société AMB TPMR, dont le siège est RN 23, 49480 Saint-Sylvain

P., - rejeté les demandes présentées par la société Les Couvreurs de Picardie contre Guy X..., Sylviane Y..., épouse X..., Sylvain X... et Sylvia X..., la S. M. A. B. T.

n'ayant pas reçu de réponse à une lettre d'observations du 6 novembre 1996, l'inspecteur du Travail se présentait à nouveau au siège de la société le 10 juin 1997, où il voyait à nouveau à l'accueil Sylvie

Le X... selon lesquelles il a eu avec Sylvie Z... une liaison relevant de la sphère privée, la cour d'appel qui ne relève aucun fait à l'appui de telles affirmations en l'état du comportement de M.

Sylvie, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 2001, qui, pour exécution d'un travail dissimulé et publicité de nature à induire

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile de la société Marc Orian ; "aux motifs que la partie civile reproche à Sylvie

autorité et l'a condamné à payer 12 000 euros de dommages- intérêts ; "aux motifs que les attouchements sexuels étaient réels et même si le jeune homme s'était laissé faire, Guy X..., auquel la mère de Sylvain

Sylvie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 14 septembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Y..., sa concubine ; "que Sylvie Y... a adressé une lettre recommandée avec accusé de réception le 30 octobre 1991 à la MAAF dans laquelle elle demandait la résiliation de son contrat d'assurance à

de la Direction nationale d'enquêtes fiscales a exercé un droit de communication dans les locaux du CCF-BPI à propos de huit sociétés, Methwold Limited, Manx Trading Limited, Lanessa Incorporated, Sylvana

Sylvie, - l'ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES AU TRAVAIL (AVFT), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 12 février

mise en place et au respect des mesures de sécurité, préalablement à tout commencement d'exécution des travaux ; que les graves manquements relevés en la matière sont à l'origine directe du décès de Sylvain